… exclus de la présente position : a) L'ouate de cellulose imprégnée ou recouverte de substances pharmaceutiques ou … ( n ° 30.05 ). b) les papiers parfumés et les papiers imprégnés ou enduits de produits cosmétiques ( Chapitre 33 ); c) Le papier et l'ouate de cellulose imprégnés, enduits ou recouverts de savon ou de détergents ( …
… de permis de circulation, de chancellerie, les vignettes fiscales en forme de bandes, etc. C) Les marques … Les articles de l’espèce peuvent se présenter en vrac (vignettes isolées, coins datés, feuilles entières) ou en …
… les cannes-sièges caractérisées par la présence d'une poignée destinée à former un siège. Les bois, … sont classés à la présente position. Les mêmes ébauches de poignées relèvent du n° 66.03 . Tout comme les mâts …
… sèches et des matières liquides, qu’ils soient ou non accompagnés des dispositifs accessoires tels que les brosses … Les aspirateurs de la présente position peuvent être accompagnés de dispositifs accessoires (pour brosser, …
… complètement usés, souillés ou déchirés, ou bien en rognures de tissus neufs (rognures d'ateliers de confection ou de magasins de … matière textile, ficelles de composition textile uniforme, rognures neuves d'ateliers de confection de même couleur). …
… ‑ Racines de manioc 0714.20 ‑ Patates douces 0714.30 ‑ Ignames ( Dioscorea spp .) 0714.40 ‑ Colocases ( Colocasia … simple pression, soit par adjonction d'un liant (mélasse, lignosulfite, etc.). Dans ce dernier cas la quantité de … dulcis ou Eleocharis tuberosa , communément appelé châtaigne d'eau chinoise. Les produits de la présente …
… à la matière constitutive de la couverture, du mât, de la poignée ou de la monture. De même, la présence de … matière plastique ou métal. Ils peuvent comporter des poignées, des pommeaux, réalisés dans les mêmes matières ou …
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