Système harmonisé
Section IV > Chapitre 22 > Position 2207 > 2207.10
… Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de 80 % vol ou plus …
Section XI > Chapitre 61 > Position 6115 > 6115.10
… Collants (bas-culottes), bas et mi-bas à compression dégressive (les bas à varices, par exemple) …
Section I > Chapitre 4 > Position 0404 > 0404.10
… Lactosérum, modifié ou non, même concentré ou additionné de sucre ou d'autres édulcorants …
Section XI > Chapitre 52
… Coton …
Explanatory notes
… Chapitre 52 Coton Note de sous‑positions. 1.‑ Au sens des n°s 5209.42 … entend par tissus dits Denim les tissus en fils de diverses couleurs, à armure sergé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4, y compris le sergé brisé (parfois appelé satin de 4), à effet …Legal note
… entend par tissus dits Denim les tissus en fils de diverses couleurs, à armure sergé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4, y compris le sergé brisé (parfois appelé satin de 4), à effet …Classification opinions
… en pièces, plissés, autres aque les tissus de bonneterie, comportant un ourlet demi-formé obtenu par simple pliage … … 2. Tissus décorés en surface par application de tontisse collée de manière à imiter la broderie. Classement selon l'espèce du tissu de fond sans tenir compte de la matière textile constituant la tontisse …Section IX > Chapitre 44 > Position 4418
… Ouvrages de menuiserie et pièces de charpente pour construction, y compris les panneaux cellulaires, les panneaux assemblés …
Explanatory notes
… 44.18 ‑ Ouvrages de menuiserie et pièces de charpente pour construction, y compris les panneaux cellulaires, les panneaux assemblés … autres que les produits des n°s 4418.81 à 4418.89 4418.40 - Coffrages pour le bétonnage 4418.50 - Bardeaux (« shingles » …Section VI > Chapitre 38 > Position 3825
… résiduaires des industries chimiques ou des industries connexes, non dénommés ni compris ailleurs; déchets municipaux; boues d'épuration; …
Explanatory notes
… résiduaires des industries chimiques ou des industries connexes, non dénommés ni compris ailleurs; déchets municipaux; boues d’épuration; … chimiques ou des industries connexes : 3825.61 - - Contenant principalement des constituants organiques 3825.69 …Section XV > Chapitre 73 > Position 7314
… Toiles métalliques (y compris les toiles continues ou sans fin), grillages et treillis, en fils de …
Explanatory notes
… 73.14 ‑ Toiles métalliques (y compris les toiles continues ou sans fin), grillages et treillis, en fils de … de rencontre, en fils dont la plus grande dimension de la coupe transversale est égale ou supérieure à 3 mm et dont …Section IV > Chapitre 19 > Position 1902
… macaroni, nouilles, lasagnes, gnocchi, ravioli, cannelloni; couscous, même préparé. …
Explanatory notes
… macaroni, nouilles, lasagnes, gnocchi, ravioli, cannelloni; couscous, même préparé . ‑ Pâtes alimentaires … non cuites ni farcies ni autrement préparées : 1902.11 ‑ ‑ Contenant des œufs 1902.19 ‑ ‑ Autres 1902.20 ‑ Pâtes …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7104
… Pierres synthétiques ou reconstituées, même travaillées ou assorties mais non enfilées ni montées ni serties; pierres synthétiques ou reconstituées non assorties, enfilées temporairement pour la …
Explanatory notes
… pierres gemmes naturelles des deux positions précédentes et consistant : A) En pierres dites synthétiques . Cette expression couvre un ensemble de pierres obtenues par synthèse qui : - ont essentiellement la même composition chimique et la même structure cristalline que …Section VII > Chapitre 39 > Position 3911
… Résines de pétrole, résines de coumarone-indène, polyterpènes, polysulfures, polysulfones … dans la Note 3 du présent Chapitre, non dénommés ni compris ailleurs, sous formes primaires. …