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Section XV > Chapitre 74 > Position 7402

Explanatory notes

… dans les limites approximatives de 60 à 85 % en poids. 2)    Le cuivre blister . Ce produit consiste en une … . La teneur en cuivre est normalement d'environ 98 % en poids. 3)    Les anodes en cuivre pour affinage …

Section XV > Chapitre 82 > Position 8212

Explanatory notes

… en bandes , également reprises ici, on désigne les feuillards d'acier de longueur indéterminée, perforés, … la fabrication de lames de rasoirs de sûreté, ainsi que les feuillards dans lesquels est déjà tracée, à intervalles …

Section XI > Chapitre 50 > Position 5007

Explanatory notes

… 5007.20 ‑ Autres tissus, contenant au moins 85 % en poids de soie ou de déchets de soie autres que la bourrette … inclut uniquement les tissus contenant au moins 85 % en poids de soie ou de déchets de soie autres que la bourrette, …

Section XI > Chapitre 60 > Position 6003

Explanatory notes

… ni fils d'élastomères ni fils de caoutchouc ou contenant en poids moins de 5 % de tels fils. Sont en outre exclus de … du n° 59.06, ainsi que les mèches tricotées pour lampes, réchauds, bougies ou similaires  et les étoffes tubulaires …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7325

Explanatory notes

… on peut citer : les articles pour canalisations (trappes de regards, grilles et plaques d'égouts, etc.), les bornes, …

Section XI > Chapitre 63 > Position 6301

Explanatory notes

… du tissage, les autres couvertures ont habituellement leurs bords ourlés, bordés ou autrement arrêtés. Les pièces de … . c)     Les articles de literie et similaires (couvre‑pieds, couvre‑lits, etc.), rembourrés ou garnis …

Section XV > Chapitre 82 > Position 8215

Explanatory notes

… de la table, tels que manches à gigots, fourchettes à homards . Ces articles peuvent être faits d'une seule pièce … position ne comprend pas les cisailles à volailles ou à homards fonctionnant à la façon des sécateurs maniés à une …

Section XI > Chapitre 58 > Position 5809

Explanatory notes

… métal ou les filés métalliques du n° 56.05 prédominent en poids sur chacune des diverses matières textiles composant … métalliques du n° 56.05 interviennent comme tels pour le poids total de la matière textile et du métal qui les …

Section III > Chapitre 15 > Position 1520

Explanatory notes

… d'une pureté inférieure à 95 % (calculée par rapport au poids du produit à l'état sec).  Il est obtenu soit par … d'une pureté de 95 % ou plus (calculée par rapport au poids du produit à l'état sec) ( n° 29.05 ). b)    Le …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6105

Explanatory notes

… comportant des poches au-dessous de la taille ou des bords côtes ou autres moyens permettant de resserrer le bas … en tant que cardigans. -     Les vêtements comportant des bords côtes (ceintures côtelées) ou tout autre moyen …

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