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Système harmonisé
Section XIII > Chapitre 69 > Position 6910
… bidets, cuvettes d'aisance, réservoirs de chasse, urinoirs et appareils fixes similaires pour usages sanitaires, en céramique. …
Explanatory notes
… bidets, cuvettes d'aisance, réservoirs de chasse, urinoirs et appareils fixes similaires pour usages sanitaires, en céramique. 6910.10 - En … usages sanitaires ou hygiéniques, tels que bassins de lit, urinaux, vases de nuit, etc., et les petits accessoires pour …Section XI > Chapitre 59 > Position 5911 > 5911.40
… filtrantes, tissus épais et étreindelles des types utilisés sur des presses d'huilerie ou pour des usages techniques analogues, y compris ceux en …
Classification opinions
… : 20 m x 2 m x 2,5 cm) composé de fibres de polyester sur lequel un canevas en nylon a été apposé (par laminage) … par exemple, installé dans les plafonds des cabines de peinture à circulation verticale et utilisé par les fabricants automobiles pour débarrasser l'air soufflé des particules de poussière …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9005
… lunettes astronomiques, télescopes optiques, et leurs bâtis; autres instruments d'astronomie et leurs bâtis, à l'exclusion des appareils de radio-astronomie. …
Explanatory notes
… lunettes astronomiques, télescopes optiques, et leurs bâtis; autres instruments d'astronomie et leurs bâtis, … jumelles , telles que les jumelles de théâtre, les jumelles pour le tourisme, la chasse, les jumelles militaires (y compris les …Section VI > Chapitre 29 > Position 2933 > 2933.6 > 2933.69
INN
… … eptapirone … imaradénant … iméglimine … otéracil … ponazuril … resmétirom … sivopixant … vorasidénib …Section IV > Chapitre 22 > Position 2207
… Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de 80 % vol ou plus; alcool éthylique et eaux-de-vie dénaturés de tous titres. …
Explanatory notes
… 22.07 ‑ Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de 80 % vol ou plus; alcool éthylique et eaux-de-vie dénaturés de tous titres. 2207.10 ‑ Alcool éthylique non … par la fermentation de certains sucres sous l'action de la levure ou d'autres ferments. L'alcool éthylique non dénaturé …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6805
… Abrasifs naturels ou artificiels en poudre ou en grains, appliqués sur produits textiles, papier, carton ou autres matières, …
Explanatory notes
… 68.05 ‑ Abrasifs naturels ou artificiels en poudre ou en grains, appliqués sur produits textiles, papier, carton ou autres matières, … en fibres textiles, recouverts de matières abrasives naturelles ou artificielles broyées ou pulvérisées, parfois …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8423 > 8423.20
… Bascules à pesage continu sur transporteurs …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8428 > 8428.20
… Appareils élévateurs ou transporteurs, pneumatiques …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8409 > 8409.10
… De moteurs pour l'aviation …