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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 36 > Position 3605 > 3605.00
… Allumettes, autres que les articles de pyrotechnie du n° …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8539 > 8539.3 > 8539.32
… Lampes à vapeur de mercure ou de sodium; lampes à halogénure métallique …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8509 > 8509.40
… et mélangeurs pour aliments; presse-fruits et presse-légumes …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8462 > 8462.2 > 8462.26
… à rouler, cintrer, plier, dresser ou planer, à commande numérique …
Section V > Chapitre 27 > Position 2713 > 2713.90
… Autres résidus des huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux …
Section V > Chapitre 25 > Position 2529 > 2529.2 > 2529.21
… Contenant en poids 97 % ou moins de fluorure de calcium …
Section V > Chapitre 25 > Position 2529 > 2529.2 > 2529.22
… Contenant en poids plus de 97 % de fluorure de calcium …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5205 > 5205.2 > 5205.28
… Titrant moins de 83,33 décitex (excédant 120 numéros métriques) …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8701 > 8701.2 > 8701.21
… Uniquement à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi- diesel) …
Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9209 > 9209.9 > 9209.92
… Parties et accessoires des instruments de musique du n° 92.02 …