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Système harmonisé
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8701 > 8701.2 > 8701.21
… Uniquement à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi- …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8711 > 8711.10
… A moteur à piston, d'une cylindrée n'excédant pas 50 cm³ …
Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9101 > 9101.1
… Montres-bracelets, fonctionnant électriquement, même …
Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9102 > 9102.1
… Montres-bracelets, fonctionnant électriquement, même …
Section XV > Chapitre 83 > Position 8305
… Mécanismes pour reliure de feuillets mobiles ou pour classeurs, attache-lettres, coins de …
Explanatory notes
… 83.05 ‑ Mé c anismes pour reliure de feuillets mobiles ou pour classeurs, attache‑lettres, coins de … communs. 8305.10 ‑ Mécanismes pour reliure de feuillets mobiles ou pour classeurs 8305.20 ‑ Agrafes présentées en … Les punaises ( n°s 73.17 ou 74.15 notamment). b) Les fermoirs de livres ou de registres, avec ou sans clés ( n°s …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6804
… Meules et articles similaires, sans bâtis, à moudre, à défibrer, à broyer, à aiguiser, à polir, à …
Explanatory notes
… 68.04 ‑ Meules et articles similaires, sans bâtis, à moudre, à défibrer, à broyer, à aiguiser, à polir, à … à défibrer, à broyer , etc., telles que les meules de moulin (courantes ou gisantes), les meules à défibrer le … (meules de rémouleur ou similaires) destinées à être montées sur des meuleuses à main, à pédale ou à moteur. Les …Section IX > Chapitre 44 > Position 4409
… rainés, bouvetés, feuillurés, chanfreinés, joints en V, moulurés, arrondis ou similaires) tout au long d'une ou de …
Explanatory notes
… rainés, bouvetés, feuillurés, chanfreinés, joints en V, moulurés, arrondis ou similaires) tout au long d’une ou de … soit pour faciliter un assemblage, soit pour obtenir les moulures ou baguettes décrites à l'alinéa 4) ci‑dessous, … sur toute la longueur ou largeur et ceux qui comportent un motif en relief qui se répète. Les bois bouvetés sont des …Section VI > Chapitre 30 > Position 3003 > 3003.3
… Autres, contenant des hormones ou d'autres produits du n° 29.37 …
Section VI > Chapitre 30 > Position 3004 > 3004.3
… Autres, contenant des hormones ou d'autres produits du n° 29.37 …