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Système harmonisé
Section VIII > Chapitre 42 > Position 4201 > 4201.00
… (y compris les traits, laisses, genouillères, muselières, tapis de selles, fontes, manteaux pour chiens et articles …
Section X > Chapitre 48 > Position 4802 > 4802.6
… Autres papiers et cartons, dont plus de 10 % en poids de la …
Section XX > Chapitre 95 > Position 9504
… exemple), les jeux fonctionnant par l'introduction d'une pièce de monnaie, d'un billet de banque, d’une carte …
Explanatory notes
… exemple), les jeux fonctionnant par l'introduction d'une pièce de monnaie, d'un billet de banque, d’une carte … 9504.30 ‑ Autres jeux fonctionnant par l’introduction d’une pièce de monnaie, d’un billet de banque, d’une carte … vidéo au sens de la Note 1 de sous‑positions du présent Chapitre. Les consoles et machines de jeux vidéo …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8474
… laver, concasser, broyer, mélanger ou malaxer les terres, pierres, minerais ou autres matières minérales solides (y …
Explanatory notes
… laver, concasser, broyer, mélanger ou malaxer les terres, pierres, minerais ou autres matières minérales solides (y … 8) Les broyeurs à meule . 9) Les bocards . Ce sont des pilons que l'on dispose généralement en batteries, parfois …Section VI > Chapitre 36 > Position 3606 > 3606.10
… Combustibles liquides et gaz combustibles liquéfiés en récipients des types utilisés pour alimenter ou recharger …
Section XV > Chapitre 83 > Position 8304 > 8304.00
… Classeurs, fichiers, boîtes de classement, porte-copies, plumiers, porte-cachets et matériel et fournitures …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8519 > 8519.20
… Appareils fonctionnant par l'introduction d'une pièce de monnaie, d'un billet de banque, d'une carte …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2934 > 2934.9 > 2934.99
INN
… … pémigatinib … péposertib … phénadoxone … phénythilone … pibosérod … piclidénoson … piclozotan … pidnarulex … pimecrólimus … pinométostat … …Classification opinions
… condensé (purine). Application des RGI 1 (Note 7 du Chapitre 29) et 6. Adoption : 2007 …Section XV > Chapitre 73 > Position 7302
… de serrage, plaques et barres d'écartement et autres pièces spécialement conçues pour la pose, le jointement ou …
Explanatory notes
… de serrage, plaques et barres d'écartement et autres pièces spécialement conçues pour la pose, le jointement ou … dimensions et comprennent les rails à patin, à double champignon (de forme aplatie ou ronde), à ornière, à … , appelées parfois crapauds ou griffes de serrage, sont des pièces servant également à la fixation des rails à patin. …Section I > Chapitre 1 > Position 0106 > 0106.1 > 0106.12
… phoques, lions de mer et morses (mammifères du sous-ordre Pinnipedia) …