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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 73 > Position 7312
… élingues et articles similaires, en fer ou en acier, non isolés pour l'électricité. …
Explanatory notes
… de textiles, de matières plastiques, etc. Les câbles sont normalement de section ronde, mais la position couvre … ou torons tressés (tresses). Tous ces articles peuvent être soit de longueur indéterminée, soit coupés de longueur et … le caractère d'articles repris ailleurs), ou même présentés sous forme d'élingues de chargement à une ou plusieurs …Section XI > Chapitre 62 > Position 6211
Explanatory notes
… Note explicative du n° 61.14 relative aux autres vêtements sont applicables mutatis mutandis aux articles de la … les gilets tailleurs autres qu 'en bonneterie, présentés isolément. La présente position comprend aussi les tissus en …Section VI > Chapitre 36 > Position 3606
… Ferrocérium et autres alliages pyrophoriques sous toutes formes; articles en matières inflammables cités …
Explanatory notes
… 36.06 - Ferrocerium et autres alliages pyrophoriques sous toutes formes; articles en matières inflammables cités … PYROPHORIQUES SOUS TOUTES FORMES Les alliages pyrophoriques sont des alliages qui, par frottement sur des surfaces …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8522
… Parties et accessoires reconnaissables comme étant exclusivement ou …
Explanatory notes
… 85.21. 8522.10 ‑ Lecteurs phonographiques 8522.90 ‑ Autres Sous réserve des dispositions générales relatives au … dénommés phonocapteurs , pour disques ou pour films sonores gravés. Le lecteur de son transforme les vibrations …Section III > Chapitre 15 > Position 1504
… Graisses et huiles et leurs fractions, de poissons ou de mammifères marins, même raffinées, mais non …
Explanatory notes
… de mammifères marins et leurs fractions Dans cette position sont comprises les graisses et les huiles et leurs fractions … cachalots, dauphins, phoques, etc.). Elles sont extraites soit du corps entier des animaux , soit de leur foie, soit … en vue d'un usage thérapeutique, ou bien présentée sous conditionnement pharmaceutique, elle est classée au …Section VII > Chapitre 40 > Position 4009
… en caoutchouc vulcanisé non durci, même pourvus de leurs accessoires (joints, coudes, raccords, par exemple. …
Explanatory notes
… en caoutchouc vulcanisé non durci, même pourvus de leurs accessoires (joints, coudes, raccords, par exemple). … - Non renforcés à l'aide d'autres matières ni autrement associés à d'autres matières : 4009.11 - - Sans accessoires 4009.12 - - Avec accessoires - …Section XV > Chapitre 82 > Position 8206
… d'au moins deux des n°s 82.02 à 82.05, conditionnés en assortiments pour la vente au détail. …
Explanatory notes
… d'au moins deux des n°s 82.02 a 82.05, conditionnés en assortiments pour la vente au détail. La présente position … d'au moins deux des n°s 82.02 à 82.05 pour autant qu' ils soient présentés en emballages pour la vente au détail (étui … pour autant qu' ils gardent leur caractère essentiel d'assortiments d'outils d'au moins deux des n°s 82.02 à …Section VI > Chapitre 28 > Position 2845
… Isotopes autres que ceux du n° 28.44; leurs composés …
Explanatory notes
… 28.45 ‑ Isotopes autres que ceux du n° 28.44; leurs composés … de 1/6.500 environ. On l'obtient, généralement, comme sous‑produit de l'électrolyse de l'eau. L'eau lourde est utilisée comme source de deutérium et employée, dans les réacteurs …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7115 > 7115.10
… Catalyseurs sous forme de toiles ou de treillis en platine …
Section XV > Chapitre 82 > Position 8212 > 8212.20
… Lames de rasoirs de sûreté, y compris les ébauches en bandes …