… en pelleteries naturelles ou factices, lorsque ces parties excèdent le rôle de simples garnitures (n°s 43.03 ou 43.04, … restent compris dans ces positions même si ces parties excèdent le rôle de simples accessoires ou garnitures de …
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… en pelleteries naturelles ou factices, lorsque ces parties excèdent le rôle de simples garnitures (n°s 43.03 ou 43.04, … restent compris dans ces positions même si ces parties excèdent le rôle de simples accessoires ou garnitures de …
… de constitution chimique définie présentés isolément, à l'exclusion de ceux répondant aux spécifications des … comprises dans le n° 32.08 lorsque la proportion du solvant excède 50 % du poids de la solution. 5.- Au sens du présent …
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… de constitution chimique définie présentés isolément, à l'exclusion de ceux répondant aux spécifications des … comprises dans le n° 32.08 lorsque la proportion du solvant excède 50 % du poids de la solution. 5.- Au sens du présent …
… celles ayant un diamètre (bandage éventuel compris) n'excédant pas 75 mm ou celles ayant un diamètre (bandage … chaînes, câbles, écrous, boulons, vis et pointes qui sont exclus du présent Chapitre et suivent leur régime propre ( …
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… celles ayant un diamètre (bandage éventuel compris) n'excédant pas 75 mm ou celles ayant un diamètre (bandage éventuel compris) excédant 75 mm pour autant que la largeur de la roue ou du …
… sucres réducteurs, exprimée en dextrose, sur matière sèche, n'excédant pas 10 %. Les produits de l'espèce d'une teneur excédant 10 % relèvent du n° 17.02. …
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… sucres réducteurs, exprimée en dextrose, sur matière sèche, n'excédant pas 10 %. Les produits de l'espèce d'une teneur excédant 10 % relèvent du n° 17.02. …
… Le présent Chapitre comprend tous les animaux vivants, à l'exclusion : a) des poissons et des crustacés, des … animaux vivants (pour l'alimentation ou autres usages), à l'exception : 1) Des poissons et des crustacés, des …
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… Le présent Chapitre comprend tous les animaux vivants, à l'exclusion : a) des poissons et des crustacés, des …
… 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas : a) à l'exception des produits farcis du n° 19.02, les … présent Chapitre : a) Les préparations alimentaires (à l'exception de celles farcies du n° 19.02 ) contenant plus …
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… 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas : a) à l'exception des produits farcis du n° 19.02, les …
… dolomie, stéatite, par exemple) pareillement travaillées, à l'exception de l'ardoise. CONSIDERATIONS GENERALES Le … Chapitre 25 qui ont subi une main-d'oeuvre de nature à les exclure de celui-ci par application de la Note 1 dudit …
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… dolomie, stéatite, par exemple) pareillement travaillées, à l'exception de l'ardoise. …
