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Système harmonisé
Section XX > Chapitre 96 > Position 9615 > 9615.1 > 9615.11
… En caoutchouc durci ou en matières plastiques …
Section VI > Chapitre 28 > Position 2842
… inorganiques (y compris les aluminosilicates de constitution chimique définie ou non), autres que les …
Explanatory notes
… inorganiques (y compris les aluminosilicates de constitution chimique définie ou non), autres que les … sont des composés de constitution mal connue, très instables, détonant sous faible choc ou sous l'action de la chaleur, à l'étincelle, par exemple. Ils constituent des explosifs d'amorçage employés dans la …Section III > Chapitre 15 > Position 1513
… Huiles de coco (huile de coprah), de palmiste ou de babassu et leurs fractions, même raffinées, …
Explanatory notes
… 15.13 ‑ Huiles de coco (huile de coprah), de palmiste ou de babassu et leurs fractions, même raffinées, … A) HUILE DE COCO (HUILE DE COPRAH). Cette huile est obtenue à partir de la chair séchée (appelée également … à sec et comme source d'acides gras, d'alcools gras ou d'esters méthyliques. L'huile de coco raffinée, qui …Section V > Chapitre 27 > Position 2706
… même déshydratés ou étêtés, y compris les goudrons reconstitués. …
Explanatory notes
… même déshydratés ou étêtés, y compris les goudrons reconstitués. Les goudrons repris dans cette position sont des mélanges complexes, en proportions variables, de constituants aromatiques et aliphatiques provenant généralement de la distillation de la houille, du lignite ou de la tourbe. …Section XI > Chapitre 59 > Position 5904
… Linoléums, même découpés; revêtements de sol consistant en un enduit ou un recouvrement appliqué sur un …
Explanatory notes
… 59.04 ‑ Linoléums, même découpés; revêtements de sol consistant en un enduit ou un recouvrement appliqué sur un … 5904.90 ‑ Autres 1) Linoléums . Les linoléums sont constitués par un plancher de matières textiles … du linoléum, de pâtes diversement colorées (linoléum incrusté). Lorsque, dans la pâte décrite ci‑dessus, il a été …Section VI > Chapitre 33 > Position 3307 > 3307.4 > 3307.41
… et autres préparations odoriférantes agissant par combustion …
Section IX > Chapitre 44 > Position 4420 > 4420.1
… Statuettes et autres objets d'ornement, en bois …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3823 > 3823.1
… Acides gras monocarboxyliques industriels; huiles acides de raffinage …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8419 > 8419.1
… Chauffe-eau non électriques, à chauffage instantané ou à accumulation …
Section XII > Chapitre 64 > Position 6404 > 6404.20
… Chaussures à semelles extérieures en cuir naturel ou reconstitué …