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Section XV > Chapitre 73 > Position 7316

Explanatory notes

… plates‑formes de forage, des bouées, des balises, des mines flottantes, à l'exclusion d'autres objets parfois dénommés …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7402

Explanatory notes

… produit consiste en une forme impure de cuivre obtenue par soufflage d'air comprimé à travers la matte de cuivre fondu. …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8478

Explanatory notes

… métalliques interchangeables de différentes grandeurs et un flux d'air, les feuilles de tabac sont fragmentées et les …

Section V > Chapitre 27 > Position 2703

Explanatory notes

… doivent être classées dans la Section XI . b)    Les pots à fleurs et autres articles en tourbe taillée ou moulée, ainsi …

Section II > Chapitre 10 > Position 1001

Explanatory notes

… au grain petit et brun, conservant une partie de sa balle florale après le battage, rentre également dans cette …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6209

Explanatory notes

… les barboteuses, les bavoirs, les gants, mitaines et moufles et les chaussons autres qu'en bonneterie, sans …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6111

Explanatory notes

… les barboteuses, les bavoirs, les gants, mitaines et moufles et les chaussons en bonneterie, sans semelles …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6113

Explanatory notes

… générales du présent Chapitre. b)    Les gants, mitaines et moufles, en bonneterie ( n° 61.16 ) et les autres …

Section XI > Chapitre 59 > Position 5909

Explanatory notes

… sont des tuyaux des types utilisés pour conduire des fluides : tuyaux pour l'extinction d'incendies, par exemple. …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7325

Explanatory notes

… les contrepoids pour suspensions, les imitations de fleurs et feuillages ( à l'exclusion des articles du n°  …

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