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Système harmonisé
Section IX > Chapitre 44 > Position 4412 > 4412.4 > 4412.49
… Autres, ayant les deux plis extérieurs en bois de conifères …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9006 > 9006.5 > 9006.53
… Pour pellicules en rouleaux d'une largeur de 35 mm …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8432
… la préparation ou le travail du sol ou pour la culture; rouleaux pour pelouses ou terrains de sport. …
Explanatory notes
… la préparation ou le travail du sol ou pour la culture; rouleaux pour pelouses ou terrains de sport. 8432.10 - … l’homme, tels que charrues, herses, cultivateurs, houes, rouleaux, semoirs. * * * Parmi les divers engins relevant … horizontal, rigide ou articulé, soit sur un tambour ou des rouleaux tournants (herses extirpatrices). Dans une variété …Section XXI > Chapitre 97 > Position 9701
… Tableaux, peintures et dessins, faits entièrement à la main, …
Explanatory notes
… 97.01 ‑ Tableaux, peintures et dessins, faits entièrement à la main, … . ‑ Ayant plus de 100 ans d’âge : 9701.21 ‑ ‑ Tableaux, peintures et dessins 9701.22 ‑ ‑ Mosaïques 9701.29 …Section VI > Chapitre 29 > Position 2920
… Esters des autres acides inorganiques des non-métaux (à l'exclusion des esters des halogénures …
Explanatory notes
… - Esters des autres acides inorganiques des non-métaux (à l’exclusion des esters des halogénures … compris les esters des autres acides inorganiques des non-métaux, à savoir les acides dans lesquels l'anion ne …Section VI > Chapitre 32 > Position 3208
… naturels modifiés, dispersés ou dissous dans un milieu non aqueux; solutions définies à la Note 4 du présent Chapitre. …
Explanatory notes
… naturels modifiés, dispersés ou dissous dans un milieu non aqueux; solutions définies à la Note 4 du présent Chapitre. … matières colorantes insolubles (principalement des pigments minéraux ou organiques ou des laques colorantes) ou de … baryum, carbonate de calcium, talc, etc.) et d'agents anti-peaux (butanone-oxime notamment). Dans les peintures diluées …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8473
… comme étant exclusivement ou principalement destinés aux machines ou appareils des n°s 84.70 à 84.72. …
Explanatory notes
… comme étant exclusivement ou principalement destinés aux machines ou appareils des n°s 84.70 à 84.72. … et accessoires destinés exclusivement ou principalement aux machines ou appareils des n°s 84.70 à 84.72 . Les …Section VI > Chapitre 38 > Position 3825
… connexes, non dénommés ni compris ailleurs; déchets municipaux; boues d'épuration; autres déchets mentionnés …
Explanatory notes
… connexes, non dénommés ni compris ailleurs; déchets municipaux; boues d’épuration; autres déchets mentionnés … 3825.50 - Déchets de solutions (liqueurs) décapantes pour métaux, de liquides hydrauliques, de liquides pour freins et … des procédés d’extraction de l’aluminium à partir de la bauxite. Indépendamment des oxydes de fer, ces …Section VI > Chapitre 35 > Position 3502 > 3502.20
… Lactalbumine, y compris les concentrés de deux ou plusieurs protéines de lactosérum …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8428 > 8428.3 > 8428.31
… Spécialement conçus pour mines au fond ou pour autres travaux souterrains …