Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8414 > 8414.70
… Enceintes de sécurité biologique étanches aux gaz …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8518 > 8518.2
… Haut-parleurs, même montés dans leurs enceintes …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8518 > 8518.2 > 8518.21
… Haut-parleur unique monté dans son enceinte …
Section XV > Chapitre 82 > Position 8201 > 8201.30
… Pioches, pics, houes, binettes, râteaux et racloirs …
Section V > Chapitre 25 > Position 2518 > 2518.10
… Dolomie non calcinée ni frittée, dite « crue » …
Section V > Chapitre 26 > Position 2601 > 2601.20
… Pyrites de fer grillées (cendres de pyrites) …
Section I > Chapitre 3 > Position 0305 > 0305.7 > 0305.72
… Têtes, queues et vessies natatoires de poissons …
Section VIII > Chapitre 43 > Position 4304 > 4304.00
… Pelleteries factices et articles en pelleteries factices …
Section XI > Chapitre 63 > Position 6308 > 6308.00
… de tapis, de tapisseries, de nappes de table ou de serviettes brodées, ou d'articles textiles similaires, en emballages pour la vente au détail …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.50
… véhicules, équipés à la fois, pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) et d'un moteur électrique, autres que ceux pouvant être chargés en se branchant à une source externe d'alimentation électrique …