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Système harmonisé
Section IV > Chapitre 23 > Position 2301
… invertébrés aquatiques, impropres à l'alimentation humaine; cretons. …
Explanatory notes
… invertébrés aquatiques, impropres à l'alimentation humaine; cretons. 2301.10 ‑ Farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets, de viandes ou d'abats; cretons 2301.20 ‑ Farines, poudres et agglomérés sous forme … Les matières mises en œuvre proviennent principalement des abattoirs, des usines flottantes qui traitent à bord les …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8423
… balances sensibles à un poids de 5 cg ou moins; poids pour toutes balances. …
Explanatory notes
… balances sensibles à un poids de 5 cg ou moins; poids pour toutes balances (+) . 8423.10 ‑ Pèse‑personnes, y compris … balance, un calculateur et un dispositif d'impression avec totalisateur et éjecteur d'étiquettes. Les instruments de …Section XX > Chapitre 95 > Position 9507
… autres articles pour la pêche à la ligne; épuisettes pour tous usages; leurres (autres que ceux des n°s 92.08 ou …
Explanatory notes
… autres articles pour la pêche à la ligne; épuisettes pour tous usages; leurres (autres que ceux des n°s 92.08 ou … Les hameçons de tous genres (simples ou multiples) et de toutes dimensions, généralement en acier et qui peuvent être … les flotteurs lumineux, planchettes et plioirs pour lignes, auto‑ferreurs, dégorgeoirs, avançons, plombs et grelots …Section VI > Chapitre 37 > Position 3703 > 3703.20
… Autres, pour la photographie en couleurs (polychrome) …
Section IV > Chapitre 18 > Position 1806 > 1806.3
… Autres, présentés en tablettes, barres ou bâtons …
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7019 > 7019.6 > 7019.62
… Autres étoffes de stratifils (rovings) à maille fermée …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3824 > 3824.60
… Sorbitol autre que celui du n° 2905.44 …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7314 > 7314.1 > 7314.14
… Autres toiles métalliques tissées, en aciers inoxydables …
Section XV > Chapitre 74 > Position 7409 > 7409.2
… En alliages à base de cuivre-zinc (laiton) …
Section XV > Chapitre 83 > Position 8301 > 8301.20
… Serrures des types utilisés pour véhicules automobiles …