Système harmonisé
Section XI > Chapitre 54 > Position 5407 > 5407.5
… Autres tissus, contenant au moins 85 % en poids de filaments de polyester texturés …
Section XI > Chapitre 55 > Position 5511 > 5511.10
… synthétiques discontinues, contenant au moins 85 % en poids de ces fibres …
Section XI > Chapitre 55 > Position 5511 > 5511.20
… synthétiques discontinues, contenant moins de 85 % en poids de ces fibres …
Section I > Chapitre 4 > Position 0401 > 0401.20
… D'une teneur en poids de matières grasses excédant 1 % mais n'excédant pas …
Section II > Chapitre 8 > Position 0805 > 0805.2
… les tangerines et satsumas); clémentines, wilkings et hybrides similaires d'agrumes …
Section XVII > Chapitre 88 > Position 8806 > 8806.2 > 8806.22
… D’un poids maximal au décollage excédant 250 g mais n’excédant …
Section XVII > Chapitre 88 > Position 8806 > 8806.9 > 8806.92
… D’un poids maximal au décollage excédant 250 g mais n’excédant …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9026 > 9026.10
… Pour la mesure ou le contrôle du débit ou du niveau des liquides …
Section XI > Chapitre 59 > Position 5901
… préparées pour la peinture; bougran et tissus similaires raidis des types utilisés pour la chapellerie. …
Explanatory notes
… préparées pour la peinture; bougran et tissus similaires raidis des types utilisés pour la chapellerie. 5901.10 ‑ … fortement enduits de colle ou de matières amylacées (amidon notamment), des types utilisés pour la reliure des … la chapellerie sont des tissus légers qui ont été rendus raides au moyen d'un fort apprêt (colle, substances …Section VI > Chapitre 38 > Position 3808 > 3808.6 > 3808.61
… Conditionnées dans des emballages d'un contenu en poids net n'excédant pas 300 g …