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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 51 > Position 5107 > 5107.20
… Contenant moins de 85 % en poids de laine …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8714 > 8714.9 > 8714.94
… Freins, y compris les moyeux à freins, et leurs parties …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9025 > 9025.1
… Thermomètres et pyromètres, non combinés à d'autres instruments …
Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9205
… Instruments de musique à vent (orgues à tuyaux et à clavier, accordéons, clarinettes, trompettes, cornemuses, par exemple), autres …
Explanatory notes
… 92.05 - Instruments de musique à vent (orgues à tuyaux et à clavier, accordéons, clarinettes, trompettes, cornemuses, par exemple), autres … les instruments de musique à vent, exception faite de certains des instruments mentionnés au n° 92.08 (les …Section XX > Chapitre 96 > Position 9611
… (y compris les appareils pour l'impression d'étiquettes), à main; composteurs et imprimeries comportant des composteurs, à main. …
Explanatory notes
… (y compris les appareils pour l'impression d'étiquettes), à main; composteurs et imprimeries comportant des composteurs, … numéroteurs, timbres et articles similaires, à main, ainsi que les composteurs et imprimeries comportant des … (composteurs des postes, dans lesquels on ne change que les indications de date, par exemple). 4) Les ensembles (ou …Section XII > Chapitre 67 > Position 6703
… Cheveux remis, amincis, blanchis ou autrement préparés; laine, poils et autres matières textiles, préparés pour la …
Explanatory notes
… 67.03 - Cheveux remis, amincis, blanchis ou autrement préparés; laine, poils et … pour poupées. On considère comme préparés aux fins indiquées ci-dessus, notamment : 1) Les articles … Ces tressages présentent l'aspect d'une frange de longueur indéterminée. La laine, les poils et les autres fibres …Section XV > Chapitre 72 > Position 7208
… Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur de 600 mm ou plus, laminés à chaud, non plaqués ni revêtus. …
Explanatory notes
… ou plus 7208.26 - - D'une épaisseur de 3 mm ou plus mais inférieure à 4,75 mm 7208.27 - - D'une épaisseur inférieure … de 4 mm ou plus et d'une largeur de 600 mm à 1.250 mm inclus. De ce fait, les larges plats ont des côtés plus … grossièrement meulées ou abrasées sont en général encore inégales et ne brillent pas. Les traces laissée par l'outil …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8435
… Presses et pressoirs, fouloirs et machines et appareils analogues pour la fabrication du vin, du cidre, des jus de fruits ou de boissons similaires. …
Explanatory notes
… 84.35 ‑ Presses et pressoirs, fouloirs et machines et appareils analogues pour la fabrication du vin, … et les machines et appareils analogues, tant agricoles qu’industriels, utilisés pour la fabrication du vin, du cidre, … , constitués le plus souvent par une cuve perforée munie intérieurement d’agitateurs tournants , et utilisés pour …Section XIX > Chapitre 93 > Position 9306
… Bombes, grenades, torpilles, mines, missiles, cartouches et autres munitions et projectiles, et leurs parties, y compris les chevrotines, plombs de chasse et bourres pour cartouches. …
Explanatory notes
… (explosifs, à balles, de rupture, éclairants, traceurs, incendiaires, fumigènes, etc.), ainsi que tous autres … cartouches, telles que les culots (en laiton), les renforts intérieurs (en métal ou en carton), les bourres (de feutre, … détonantes de tout genre (d'ogive ou de culot, à temps ou instantanées, radiofusées de proximité, etc.) pour obus, …Section XV > Chapitre 72 > Position 7209
… Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur de 600 mm ou plus, laminés à froid, non plaqués ni revêtus. …