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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 81 > Position 8103 > 8103.20
… Tantale sous forme brute, y compris les barres simplement obtenues par frittage; poudres …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8483 > 8483.10
… Arbres de transmission (y compris les arbres à cames et les vilebrequins) et manivelles …
Section VII > Chapitre 39 > Position 3925 > 3925.30
… Volets, stores (y compris les stores vénitiens) et articles similaires, et leurs parties …
Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9206 > 9206.00
… (tambours, caisses, xylophones, cymbales, castagnettes, maracas, par exemple) …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9024
… Machines et appareils d'essais de dureté, de traction, de compression, … (métaux, bois, textiles, papier, matières plastiques, par exemple). …
Explanatory notes
… 90.24 ‑ Machines et appareils d'essais de dureté, de traction, de compression, … (constitué par exemple par une masse en fonte et en forme d'arc portant en son milieu une bille en acier) reposant sur … de résistance à l'usure , pratiqués pour l'examen de tous articles textiles exposés au frottement (draps, toiles, …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6907
… Carreaux et dalles de pavement ou de revêtement, en céramique; cubes, dés et articles similaires pour mosaïques, en céramique, même sur …
Explanatory notes
… de pavement ou de revêtement, en céramique; cubes, dés et articles similaires pour mosaïques, en céramique, même sur … foyers. Les uns et les autres peuvent être faits à base d’argile ou d’autres matières premières inorganiques … par le manque de planéité en 3 dimensions et des bords arrondis ou non, qui leur confèrent le caractère de pièces …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8512
… Appareils électriques d'éclairage ou de signalisation (à l'exclusion des articles du n° 85.39), essuie-glaces, dégivreurs et …
Explanatory notes
… 85.12 ‑ Appareils électriques d’éclairage ou de signalisation (à l’exclusion des articles du n° 85.39), essuie-glaces, dégivreurs et … position ou de stationnement, feux de gabarit, feux rouges arrière, lampes pour éclairer la plaque d'immatriculation, …Section IX > Chapitre 44 > Position 4418
… Ouvrages de menuiserie et pièces de charpente pour construction, y compris les panneaux … les panneaux assemblés pour revêtement de sol et les bardeaux (« shingles » et « shakes »), en bois. …
Explanatory notes
… utilisés dans les constructions de toute sorte. Ces articles peuvent être présentés assemblés ou non assemblés, … essentiellement constitués par deux parois fixées sur une armature centrale, cette armature pouvant consister soit en … pour revêtement de sol du n° 44.18 ( n° 44.12 ). b) Les armoires, avec ou sans fond, même si ces articles sont …Section XII > Chapitre 65 > Position 6502
… Cloches ou formes pour chapeaux, tressées ou fabriquées par l'assemblage de bandes en toutes matières, non dressées … (mises en forme) ni tournurées (mises en tournure) ni garnies. …
Explanatory notes
… - Cloches ou formes pour chapeaux, tressées ou fabriquées par l'assemblage de bandes en toutes matières, non dressées … les cloches de la présente position, contrairement aux articles du n° 65.01 , présentent le plus souvent une … Le blanchiment, la teinture, l'ébarbage des pointes ou l'arrêt des éléments tressés ne modifient pas le classement de …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8513
… d'énergie (à piles, à accumulateurs, électromagnétiques, par exemple), autres que les appareils d'éclairage du n° 85.12. …