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Section VII > Chapitre 39 > Position 3905 > 3905.9 > 3905.91

Classification opinions

… jaune clair, constitués principalement par un copolymère d'éthylène et d'alcool vinylique (environ 40 % en poids) et … vinylique (74 % en poids) prédomine sur le motif comonomère d'éthylène (26 % en poids). Ce produit est utilisé pour …

Section XII > Chapitre 64

Explanatory notes

… (n° 68.12);        e)  les chaussures et appareils d'orthopédie et leurs parties (n° 90.21);        f)  les …

Legal note

… (n° 68.12);        e)  les chaussures et appareils d'orthopédie et leurs parties (n° 90.21);        f)  les …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6109 > 6109.90

Section XV > Chapitre 80

Explanatory notes

… en poids d'étain, pour autant que la teneur en poids du bismuth ou du cuivre éventuellement présents soit inférieure … limite % en poids Bi                                  Bismuth Cu                                  Cuivre 0,1 0,4 …

Legal note

… en poids d'étain, pour autant que la teneur en poids du bismuth ou du cuivre éventuellement présents soit inférieure … limite % en poids Bi                                  Bismuth Cu                                  Cuivre 0,1 0,4 …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2939 > 2939.7 > 2939.79

INN

… … bélotécan … bromure de butropium … capsaïcine … cathinone … cositécan … bromure de darotropium … chlorure de … … mésilate de sévitropium … sultroponium … ténifatécan … thiocolchicoside … tigloïdine … tropabazate … tropapride … …

Section VI > Chapitre 33

Explanatory notes

… substances et les produits aromatiques obtenus par voie de synthèse. 3.‑  Les n°s 33.03 à 33.07 s'appliquent notamment … obtenues par extraction à partir de matières végétales. La méthode d’extraction utilisée détermine le type de produit … s'il leur est attribué, à titre accessoire, des propriétés thérapeutiques ou prophylactiques (voir la Note 1 e) du …

Legal note

… substances et les produits aromatiques obtenus par voie de synthèse. 3.‑  Les n°s 33.03 à 33.07 s'appliquent notamment …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6212 > 6212.90

Classification opinions

… de bain, obtenus à partir d'une feuille perforée de polyéthylène recouverte, sur les deux faces, d'une étoffe de … à rappel postural, en tissu élastique (polyamide 43 %, élasthanne guipé 25 %, coton 16 %, polyester 16 %) à … aiguës ou chroniques - des traumatismes professionnels - de l'arthrose vertébrale douloureuse - des éventrations/hernies …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8471 > 8471.30

Classification opinions

… le manuel de prise en mains, la batterie rechargeable lithium-ion (interne), un adaptateur DB-25, une pochette de … / 64 Go RAM 0,5 Go Connectivité : - Wi-Fi 802,11a/b/g/n - Bluetooth® 2.1+EDR - Cellulaire 3G optionnel …

Section X > Chapitre 49

Explanatory notes

… du Chapitre 95;        d)   les gravures, estampes et lithographies originales (n ° 97.02), les timbres‑poste, … de l'information, par gaufrage, photographie, photocopie, thermocopie ou dactylographie. 3.‑  Les journaux et … que la photographie par tirage direct, la photocopie, la thermocopie, la dactylographie ou la reproduction par un …

Legal note

… du Chapitre 95;        d)   les gravures, estampes et lithographies originales (n ° 97.02), les timbres‑poste, … de l'information, par gaufrage, photographie, photocopie, thermocopie ou dactylographie. 3.‑  Les journaux et …

Section IV > Chapitre 22 > Position 2202 > 2202.9 > 2202.99

Classification opinions

… du benzoate de sodium, de la papaïne, de la gomme xanthane et du tocophérol. Il est employé comme boisson pour … documentation qu'il permet de lutter contre le cholestérol, l'asthme, les ulcères, la constipation, les rhumes, les … de sodium (50 mg par 5 ml) et de l'huile de graines d'aneth déterpénée (2,15 mg par 5 ml). Elle est destinée à …