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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8422 > 8422.20
… Machines et appareils servant à nettoyer ou à sécher les bouteilles ou …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8431 > 8431.4
… De machines ou appareils des n°s 84.26, 84.29 ou 84.30 …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8408 > 8408.20
… des types utilisés pour la propulsion de véhicules du Chapitre 87 …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8477 > 8477.5 > 8477.51
… A mouler ou à rechaper les pneumatiques ou à mouler ou à former les …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8486 > 8486.30
… Machines et appareils pour la fabrication de dispositifs d'affichage à …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9030 > 9030.10
… Instruments et appareils pour la mesure ou la détection des radiations …
Section VIII > Chapitre 43 > Position 4302
… Pelleteries tannées ou apprêtées (y compris les têtes, queues, pattes et autres …
Explanatory notes
… 43.02 ‑ Pelleteries tannées ou apprêtées (y compris les têtes, queues, pattes et autres … non épilés, qui ont été simplement tannés ou autrement apprêtés, à condition qu'ils n'aient pas été découpés en vue … traités en vue d'en améliorer l'aspect ou de leur donner l'apparence de fourrures d'autres animaux. Les peaux sont …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8423
… Appareils et instruments de pesage, y compris les bascules …
Explanatory notes
… 84.23 ‑ Appareils et instruments de pesage, y compris les bascules … ‑ ‑ Autres 8423.90 ‑ Poids pour toutes balances; parties d'appareils ou instruments de pesage A l'exception des … d'un signal électrique provenant d'un ou de plusieurs capteurs à jauge de contrainte (bascules électroniques). B) …Section VIII > Chapitre 42 > Position 4201
… (y compris les traits, laisses, genouillères, muselières, tapis de selles, fontes, manteaux pour chiens et articles …