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Section VI > Chapitre 32 > Position 3207 > 3207.30

Classification opinions

… destinée à être employée sur mica ou sur verre, au vaporisateur ou à l'écran de soie, à environ 580 °C, par les …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9033 > 9033.00

Classification opinions

… à une machine, à un appareil ou à un véhicule déterminé : Pouvant être utilisés indifféremment sur plusieurs …

Section II > Chapitre 12

Explanatory notes

… notamment, les plantes et parties de plantes des espèces suivantes : le basilic, la bourrache, le ginseng, l'hysope, …

Legal note

… notamment, les plantes et parties de plantes des espèces suivantes : le basilic, la bourrache, le ginseng, l'hysope, …

Section I > Chapitre 3 > Position 0305 > 0305.20

Classification opinions

… teneur en sel, est destiné à une transformation ultérieure avant consommation. Application des RGI 1 et 6. Adoption : …

Section VI > Chapitre 30 > Position 3004 > 3004.50

Classification opinions

… 1. Préparation liquide dont la composition est la suivante : citrate de fer ammoniacal, vitamine B12, acide …

Section XI > Chapitre 57 > Position 5702 > 5702.50

Classification opinions

… qu’elle présente, dans le tissu, une largeur apparente variant de 2 à 5 mm. Adoption : 1966 …

Section XI > Chapitre 57 > Position 5702 > 5702.9 > 5702.91

Classification opinions

… qu’elle présente, dans le tissu, une largeur apparente variant de 2 à 5 mm. Adoption : 1966 …

Section XI > Chapitre 57 > Position 5702 > 5702.9 > 5702.92

Classification opinions

… qu’elle présente, dans le tissu, une largeur apparente variant de 2 à 5 mm. Adoption : 1966 …

Section XI > Chapitre 57 > Position 5702 > 5702.9 > 5702.99

Classification opinions

… qu’elle présente, dans le tissu, une largeur apparente variant de 2 à 5 mm. Adoption : 1966 …

Section V > Chapitre 25 > Position 2506 > 2506.10

Classification opinions

… à supprimer l'humidité résiduelle qui demeure après le lavage ou le rinçage dans l'eau. Adoption : 1996 …