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Section V > Chapitre 27

Explanatory notes

… de constitution chimique définie présentés isolément; cette exclusion ne vise pas le méthane et le propane purs, qui … le cas du méthane et du propane, même purs, qui restent classés au n° 27.11. Pour certains de ces produits (éthane, …

Legal note

… de constitution chimique définie présentés isolément; cette exclusion ne vise pas le méthane et le propane purs, qui …

Classification opinions

… 1. Isomères séparés et mélanges d’isomères d’hydrocarbures acycliques saturés : 1°) Isomères séparés d’une pureté … d’isomères (autres que les stéréoisomères) d’hydrocarbures acycliques monoéthyléniques ou polyéthyléniques : 1°) … non gazeux. … 3. Mélanges de stéréoisomères d’hydrocarbures acycliques monoéthyléniques ou polyéthyléniques , contenant …

Section XI > Chapitre 51

Explanatory notes

… ou grossiers; fils et tissus de crin Note. 1.‑  Dans la Nomenclature, on entend par :        a)   laine la fibre … chèvre du Tibet, chèvre de Cachemire ou similaires (à l'exclusion des chèvres communes), de lapin (y compris le … grossiers les poils des animaux non énumérés ci‑dessus, à l'exclusion des poils et soies de brosserie (n° 05.02) et …

Legal note

… Note. 1.‑  Dans la Nomenclature, on entend par :        a)   laine la fibre … chèvre du Tibet, chèvre de Cachemire ou similaires (à l'exclusion des chèvres communes), de lapin (y compris le … grossiers les poils des animaux non énumérés ci‑dessus, à l'exclusion des poils et soies de brosserie (n° 05.02) et …

Classification opinions

… de tontisse collée de manière à imiter la broderie. Classement selon l'espèce du tissu de fond sans tenir compte …

Section XI > Chapitre 54

Explanatory notes

… textiles synthétiques ou artificielles Notes. 1.‑   Dans la Nomenclature, les termes fibres synthétiques ou … il y a lieu de prendre en considération pour le classement de ces matières (fibres) les pourcentages …

Legal note

… Notes. 1.‑   Dans la Nomenclature, les termes fibres synthétiques ou …

Classification opinions

… de tontisse collée de manière à imiter la broderie. Classement selon l'espèce du tissu de fond sans tenir compte …

Section XI > Chapitre 52

Explanatory notes

… blanchis, teints en gris ou colorés dans une nuance plus claire que celle utilisée pour les fils de chaîne. …

Legal note

… blanchis, teints en gris ou colorés dans une nuance plus claire que celle utilisée pour les fils de chaîne. …

Classification opinions

… de tontisse collée de manière à imiter la broderie. Classement selon l'espèce du tissu de fond sans tenir compte …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7308 > 7308.90

Classification opinions

… isolément ou en jeux : 1°) Ne constituant pas des articles qui, à l'état démonté ou non monté, sont assimilables à l'article monté : En acier. 2°) Constituant des articles … permettre la fixation, d'une part, des profilés aux murs, cloisons, plafonds, etc., et, d'autre part, des éléments …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7610 > 7610.90

Classification opinions

… isolément ou en jeux : 1°) Ne constituant pas des articles qui, à l'état démonté ou non monté, sont assimilables à l'article monté : En aluminium. 2°) Constituant des articles qui, à l'état démonté ou non monté, sont …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7326 > 7326.90

Classification opinions

… une cheminée ou un cône de tirage, soit simplement par un couvercle coulissant. Adoption : 1959 … 2. Courroies ou … balles de cartouches. Ces articles peuvent également être classés, selon la nature du métal, dans les positions … Application de la RGI 3 b). Adoption : 1997 … 6. Porte-clés, composé d'un anneau (diam. 22 mm) avec fermoir, en …

Section XX > Chapitre 94 > Position 9405 > 9405.4 > 9405.42

Classification opinions

… 1. Appareil d’éclairage à diodes émettrices de lumière (LED), de type « … été placée, à travers la surface de couverture translucide éclairée par une lumière à LED.  Ce produit n’est équipé … en courant. Ces produits sont utilisés, par exemple, pour l’éclairage localisé ou d’ambiance des armoires de cuisine, …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3924 > 3924.90

Classification opinions

… 1. Article en matières plastiques constitué de deux bouteilles … , conçus pour être insérés dans un porte-bidon sur des bicyclettes. Ils sont munis d'un bouchon à vis, ont …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8424 > 8424.8 > 8424.89

Classification opinions

… 1. Fontaines multicolores ayant le caractère d'articles en métal commun, composées d'une pompe actionnée … 4°) un joint interne, en matières plastiques; 5°) un gicleur, en matières plastiques; 6°) un corps de valve, en … piston et ressort, de joints , d’un ressort, d’un clapet et d’un tube d’aspiration.  Ce produit convient à une …