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Section VI > Chapitre 36 > Position 3606

Explanatory notes

… cités à la Note 2 du présent Chapitre. 3606.10 - Combustibles liquides et gaz combustibles liquéfiés en récipients des types utilisés pour …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8517

Explanatory notes

… fil : 8517.11 - - Postes téléphoniques d’usagers par fil à combinés sans fil 8517.13 - - Téléphones intelligents … plupart des cas, les transmetteurs et les récepteurs sont combinés en de seules pièces moulées appelées combinés téléphoniques. Dans d’autres cas, les transmetteurs …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8708

Explanatory notes

… et tuyaux d'échappement; leurs parties 8708.93 - - Embrayages et leurs parties 8708.94 - - Volants, colonnes et … parties 8708.99 - - Autres La présente position couvre l'ensemble des parties et accessoires des véhicules … citer : A)   Les cadres de châssis de véhicules automobiles assemblés (avec ou sans roues, mais sans moteur ) et leurs …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8515

Explanatory notes

… fort et le brasage tendre sont des procédés qui permettent d'assembler des pièces métalliques à l'aide d'un métal … qui réalisent la soudure des éléments. Ce procédé permet d'assembler des éléments en métaux ou alliages non soudables …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8412

Explanatory notes

… se trouve tout à la fois capté et comprimé dans la chambre de combustion sous l'effet d'une tuyère. La seule détente des … un flux intermittent, la combustion étant réalisée dans la chambre sous forme d'explosions successives. A la différence …

Section XX > Chapitre 94 > Position 9401

Explanatory notes

… - - Autres               - Sièges en rotin, en osier, en bambou ou en matières similaires : 9401.52 - - En bambou … ‑ Autres sièges, avec bâti en bois : 9401.61 ‑ ‑ Rembourrés 9401.69 ‑ ‑ Autres               ‑ Autres sièges, … position couvre, sous réserve des exclusions ci‑après, l'ensemble des sièges (y compris ceux pour véhicules, …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8542

Explanatory notes

… 8542.31 - - Processeurs et contrôleurs, même combinés avec des mémoires, des convertisseurs, des circuits … la Note 12 b) du présent Chapitre. Cette position couvre un ensemble de dispositifs électroniques, ayant une densité … plusieurs circuits intégrés monolithiques interconnectés, combinés de façon pratiquement indissociable, reposant ou …

Section XX > Chapitre 95 > Position 9503

Explanatory notes

… articles de literie pour landaus et poussettes de poupées semblables à ceux des lits de poupées. C) Les poupées . Ce … matières textiles, bois, carton, papier mâché ou en une combinaison de ces matières. Elles peuvent être articulées … ensemble pour la vente au détail, mais que cette combinaison ne puisse pas être considérée comme un …

Section XX > Chapitre 94 > Position 9406

Explanatory notes

… sous forme : -   de constructions complètes, entièrement assemblées, prêtes à être utilisées; -   de constructions complètes, non assemblées; -   de constructions incomplètes, assemblées ou … à leur édification peuvent se présenter soit partiellement assemblés (murs, fermes, par exemple) ou débités aux …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8419