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Système harmonisé
Section IX > Chapitre 44 > Position 4412 > 4412.3 > 4412.33
… des espèces aulne (Alnus spp.), frêne (Fraxinus spp.), hêtre (Fagus spp.), bouleau (Betula spp.), cerisier (Prunus … (Aesculus spp.), tilleul (Tilia spp.), érable (Acer spp.), chêne (Quercus spp.), platane (Platanus spp.), peuplier …
Section V > Chapitre 27 > Position 2712
… autres cires minérales et produits similaires obtenus par synthèse ou par d'autres procédés, même colorés. …
Explanatory notes
… autres cires minérales et produits similaires obtenus par synthese ou par d'autres procédés, même colorés. 2712.10 ‑ … La vaseline est une substance onctueuse, de couleur blanche, jaunâtre ou brun foncé, qui est obtenue à partir de … dans cette position les vaselines obtenues par voie de synthèse. Pour relever de cette position la vaseline …Section X > Chapitre 48 > Position 4817
… et cartes pour correspondance, en papier ou carton; boîtes, pochettes et présentations similaires, en papier ou carton, …
Explanatory notes
… cartes pour correspondance, en papier ou carton ; boîtes, pochettes et présentations similaires, en papier ou carton, … et cartes pour correspondance 4817 .30 ‑ Boîtes, pochettes et présentations similaires, en papier ou carton, … significatives de leur usage particulier (bords dentelés, tranches dorées, coins arrondis, initiales, noms, etc.), …Section XI > Chapitre 58 > Position 5811
… matelassés en pièces, constitués d'une ou plusieurs couches de matières textiles associées à une matière de …
Explanatory notes
… matelassés en pièces, constitués d'une ou plusieurs couches de matières textiles associées à une matière de … être assemblées par des points noués ou par collage, par thermocollage ou par un autre procédé pour autant que le …Section XV > Chapitre 83 > Position 8306
… Cloches, sonnettes, gongs et articles similaires, non …
Explanatory notes
… 83.06 ‑ Cloches , sonnettes, gongs et articles similaires, non … NON ELECTRIQUES Le présent groupe englobe les cloches, clochettes et autres dispositifs avertisseurs similaires non …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8436
… les germoirs comportant des dispositifs mécaniques ou thermiques et les couveuses et éleveuses pour l'aviculture. …
Explanatory notes
… les germoirs comportant des dispositifs mécaniques ou thermiques et les couveuses et éleveuses pour l'aviculture. … mécaniques (moteurs, pompes, ventilateurs, etc.) ou thermiques, à l’exclusion des simples armoires ou tiroirs, …Section IV > Chapitre 16 > Position 1605 > 1605.2 > 1605.21
… Non présentées dans un contenant hermétique …
Section XIV > Chapitre 71 > Position 7117 > 7117.1 > 7117.11
… Boutons de manchettes et boutons similaires …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7204 > 7204.2
… Déchets et débris d'aciers alliés …
Section XIII > Chapitre 68 > Position 6804 > 6804.2 > 6804.21
… En diamant naturel ou synthétique, aggloméré …