Système harmonisé
Section XIII > Chapitre 69 > Position 6904 > 6904.10
… Briques de construction …
Classification opinions
… 1. Brique de parement en céramique extrudée utilisée à des fins structurelles et dont … extérieure présente une texture adaptée aux exigences visuelles des projets de construction. Le produit possède …Section XI > Chapitre 61 > Position 6104 > 6104.6 > 6104.63
Classification opinions
… jusqu'aux chevilles. Ce pantalon possède une ceinture élastique et ses extrémités inférieures sont ourlées. Ce pantalon constitue un élément d'un ensemble pour femmes comprenant également un T-shirt à manches longues, lequel est classé séparément dans le n° 6109.90. …Section XI > Chapitre 63 > Position 6306 > 6306.2 > 6306.22
Classification opinions
… approximatives (L x l x H) de 3 x 3 x 2,50 m. Elle est constituée d'une charpente tubulaire en acier, équipée de pièces de raccordement et de pieds en matières plastiques et d'un revêtement de toit disposant d'un …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8425 > 8425.3 > 8425.31
… A moteur électrique …
Classification opinions
… pour ascenseurs, comprenant, sur un socle commun, un moteur électrique et, accouplé à ce moteur, un treuil constitué par divers organes de transmission actionnant un …Section X > Chapitre 48 > Position 4814 > 4814.20
… Papiers peints et revêtements muraux similaires, constitués par du papier enduit ou recouvert, sur l'endroit, d'une couche de matière plastique grainée, gaufrée, coloriée, imprimée de motifs ou …
Section XX > Chapitre 94 > Position 9403 > 9403.70
… Meubles en matières plastiques …
Classification opinions
… 1. Trotteur en matières plastiques pour bébés , pourvu d'un cadre à armature pliable … mobile et comporte un siège formé d'une pièce d'étoffe dans laquelle ont été pratiquées deux ouvertures pour laisser passer les jambes du …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8427 > 8427.10
… Chariots autopropulsés à moteur électrique …
Classification opinions
… 1. Nacelle élévatrice autopropulsée articulée , constituée par une unité de base à roues équipée d’un moteur électrique (chariot) sur laquelle est montée une nacelle …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8512 > 8512.30
… Appareils de signalisation acoustique …
Classification opinions
… 1. Appareil électrique du type utilisé dans un véhicule automobile pour … à proximité. L'appareil émet des signaux acoustiques et visuels clairs lorsqu'il capte les hyperfréquences émises … de fusibles et de pièces détachées, d'imprimés et d'un manuel de fonctionnement. Application des RGI 1 et 6, le …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6802
… Pierres de taille ou de construction (autres que l'ardoise) travaillées et ouvrages en ces pierres, à … de ceux du n° 68.01; cubes, dés et articles similaires pour mosaïques, en pierres naturelles (y compris l'ardoise), même sur …
Explanatory notes
… 68.02 ‑ Pierres de taille ou de construction (autres que l'ardoise) travaillées et ouvrages en ces pierres, à … de ceux du n° 68.01; cubes, dés et articles similaires pour mosaïques, en pierres naturelles (y compris l'ardoise), même … ont subi une ouvraison supérieure au travail de carrière habituel des produits du Chapitre 25. Toutefois, certaines …Section VI > Chapitre 32 > Position 3212
… et flocons métalliques) dispersés dans des milieux non aqueux, sous forme de liquide ou de pâte, des types utilisés …