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Système harmonisé
Section X > Chapitre 48 > Position 4811 > 4811.60
… Papiers et cartons enduits, imprégnés ou recouverts de cire, de paraffine, de …
Classification opinions
… paraffinés, destinés à la fabrication de contenants pour le lait, la crème de lait, les jus de fruits, etc. ou d'enveloppes pour disques de phonographe, … Adoption : 1966 … 2. Bandes en papier paraffiné et traité au sorbitol, d'une largeur ne dépassant pas 15 cm, au …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8434
… Machines à traire et machines et appareils de laiterie. …
Explanatory notes
… 84.34 ‑ Machines à traire et machines et appareils de laiterie. 8434.10 - Machines à traire 8434.20 - Machines et … de laiterie 8434.90 - Parties Outre les machines pour la traite méca n ique, cette position comprend toutes les machines et appareils, tant …Section VI > Chapitre 28 > Position 2830
… Sulfures; polysulfures, de constitution chimique définie ou non. …
Explanatory notes
… 28.30 - Sulfures; polysulfures, de constitution chimique définie ou non. 2830.10 ‑ Sulfures de … exclusions rappelées dans l'introduction du présent Sous‑Chapitre, les sulfures de métaux ou sels du sulfure … le sulfate de sodium par le charbon, il se présente soit à l'état anhydre en masses ou plaques blanchâtres …Section XIX
… ARMES, MUNITIONS ET LEURS PARTIES ET ACCESSOIRES …
Explanatory notes
… Section XIX Armes, munitions et leurs parties et accessoires …Section V > Chapitre 27 > Position 2709
… Huiles brutes de pétrole ou de minéraux bitumineux. …
Explanatory notes
… 27.09 ‑ Huiles brutes de pétrole ou de minéraux bitumineux. Cette position couvre les huiles brutes de pétrole ou de minéraux … (schistes, calcaires, sables, etc.), c'est‑à‑dire des produits naturels, quelle que soit leur composition, qui …Section V > Chapitre 27 > Position 2703
… Tourbe (y compris la tourbe pour litière), même agglomérée. …
Explanatory notes
… 27.03 ‑ Tourbe (y compris la tourbe pour litière), même agglomérée. La tourbe, constituée par des produits végétaux partiellement carbonisés, est une matière …Section VI > Chapitre 38 > Position 3814 > 3814.00
… Solvants et diluants organiques composites, non dénommés ni compris ailleurs; préparations …
Classification opinions
… 1. Solvant obtenu comme sous-produit à l'issue d'une synthèse Fischer-Tropsch , composé … (0,55 %), du méthylisobutylcétone (7,68 %) et d’autres produits (3,50 %). Il est utilisé pour la préparation de … d’apprêts, de peintures, de vernis, d’adhésifs, etc. Il est conditionné dans des fûts d’une contenance de 20 litres. …Section VI > Chapitre 29 > Position 2936 > 2936.2 > 2936.27
… Vitamine C et ses dérivés …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3811 > 3811.2
… Additifs pour huiles lubrifiantes …
Section VI > Chapitre 32 > Position 3202 > 3202.10
… Produits tannants organiques synthétiques …