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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8481
Explanatory notes
… contenants, permettent, en laissant s'écouler les fluides (liquides, gaz, vapeurs, matières visqueuses) ou au … un dispositif électromagnétique (vannes solénoïdes ou magnétiques), un mouvement d'horlogerie ou tout mécanisme … analogue, soit encore par un dispositif de déclenchement automatique, tel que ressort, contrepoids, flotteur, élément …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8476
… Machines automatiques de vente de produits (timbres-poste, …
Explanatory notes
… 84.76 - Machines automatiques de vente de produits (timbres poste, … les machines pour changer la monnaie (+). - Machines automatiques de vente de boissons : 8476.21 - - Comportant … une ou plusieurs pièces de monnaie ou jetons ou une carte magnétique. La présente position se rapporte aux appareils …Section III > Chapitre 15 > Position 1513
… ou de babassu et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. …
Explanatory notes
… ou de babassu et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées (+). - Huile de coco … au‑dessous de 25 ° C. L'huile de coprah est utilisée pour fabriquer les savons, les produits de toilette préparés et les préparations cosmétiques, les graisses lubrifiantes, les détergents …Section XI > Chapitre 59 > Position 5904
… de sol consistant en un enduit ou un recouvrement appliqué sur un support textile, même découpés. …
Explanatory notes
… de sol consistant en un enduit ou un recouvrement appliqué sur un support textile, même découpés. 5904.10 ‑ … moins flexibles et moins lisses. Les linoléums sont fabriqués en diverses épaisseurs. Cette position se rapporte … de sol consistant en un enduit ou un recouvrement appliqué sur un support textile . Outre les couvre‑parquets …Section II > Chapitre 8 > Position 0801
Explanatory notes
… de sous-positions. N° 0801.12 Cette sous-position couvre uniquement les noix de coco dont l’enveloppe externe …Section VI > Chapitre 34 > Position 3402 > 3402.4 > 3402.41
… Cationiques …
Section X > Chapitre 47 > Position 4706 > 4706.9 > 4706.91
… Mécaniques …