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Section VIII > Chapitre 41 > Position 4113

Explanatory notes

… autres que ceux du n° 41.14 ), de porcins, d'antilopes, de kangourous, de chevreuils, de chamois, de rennes, d'élans, …

Section I > Chapitre 2 > Position 0210

Explanatory notes

… marsouins (mammifères de l’ordre Cetacea); de lamantins et dugongs (mammifères de l’ordre Sirenia); d’otaries et …

Section XI > Chapitre 55 > Position 5506

Explanatory notes

… à l'aide de couteaux qui sectionnent les filaments en diagonale. Au cours du passage dans ces divers dispositifs, …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9604

Explanatory notes

… qui relèvent généralement du n° 73.26 ). b)    Les simples égouttoirs (à fromage, par exemple) ou les passoires, …

Section XXI > Chapitre 97 > Position 9704

Explanatory notes

… articles du n° 49.07  : A)   Les timbres‑poste de toutes catégories , c’est‑à‑dire les timbres normalement utilisés …

Section IX > Chapitre 45 > Position 4504

Explanatory notes

… (caoutchouc non vulcanisé, colle, matières plastiques, goudron, gélatine, etc.); 2)    Sans liant, à une …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7118

Explanatory notes

… celles en métaux précieux) émises par les Etats, d'un poids rigoureusement contrôlé, portant en relief des figures ou …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3816

Explanatory notes

… du mélange, différents liants non hydrauliques (goudron, brai, résines, par exemple) sont utilisés. Cette …

Section XII > Chapitre 66 > Position 6602

Explanatory notes

… d)    Les articles du Chapitre 95 , notamment les cannes de golf ( clubs ), les crosses de hockey, les bâtons de skieurs …

Section XII > Chapitre 65 > Position 6504

Explanatory notes

… après avoir apprêté les cloches au moyen de gélatine, de gommes ou d'autres substances. Le tournurage consiste à …

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