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Section XIV > Chapitre 71 > Position 7112 > 7112.30

… Cendres contenant des métaux précieux ou des composés de métaux précieux, à l'exclusion des cendres d'orfèvre …

Section XI > Chapitre 59 > Position 5909 > 5909.00

… Tuyaux pour pompes et tuyaux similaires, en matières textiles, même avec armatures ou accessoires en autres matières …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9006 > 9006.6

… y compris les lampes et tubes, pour la production de la lumière-éclair en photographie  …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9022 > 9022.1

Section IX > Chapitre 44 > Position 4420

… marquetés et bois incrustés; coffrets, écrins et étuis pour bijouterie ou orfèvrerie, et ouvrages similaires, en bois; statuettes et …

Explanatory notes

… marquetés et bois incrustés; coffrets, écrins et étuis pour bijouterie ou orfèvrerie, et ouvrages similaires, en bois; statuettes et … marquetés ou en bois incrustés, y compris ceux qui sont partiellement constitués par une matière autre que le bois. …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7319

… et articles similaires, pour usage à la main, en fer ou en acier; épingles de sûreté et autres épingles en fer ou en acier, non dénommées ni comprises ailleurs. …

Explanatory notes

… et articles similaires, pour usage à la main, en fer ou en acier; épingles de sûreté et autres épingles en fer ou en … exécuter à la main des travaux de couture, de tricot, de broderie, de filet, de tapisserie et opérations similaires. On y range en …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8419 > 8419.90

… Parties …

Classification opinions

… 1. Eléments constitués par une tôle d'acier ayant reçu une ouvraison particulière et … fixés sur des dispositifs pour le chauffage de l'eau par énergie solaire, placés sur le toit des immeubles. Adoption …

Section VIII > Chapitre 41

Explanatory notes

… de peaux brutes (n° 05.11);         b)    les peaux et parties de peaux d'oiseaux revêtues de leurs plumes ou de … similaires, et des peaux d'agneaux des Indes, de Chine, de Mongolie ou du Tibet), de caprins (à l'exclusion des peaux … dromadaire, de renne, d'élan, de cerf, de chevreuil ou de chien. 2.-     A)  Les n°s 41.04 à 41.06 ne comprennent pas …

Legal note

… de peaux brutes (n° 05.11);         b)    les peaux et parties de peaux d'oiseaux revêtues de leurs plumes ou de … similaires, et des peaux d'agneaux des Indes, de Chine, de Mongolie ou du Tibet), de caprins (à l'exclusion des peaux … dromadaire, de renne, d'élan, de cerf, de chevreuil ou de chien. 2.-     A)  Les n°s 41.04 à 41.06 ne comprennent pas …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8433 > 8433.90

… Parties …

Classification opinions

… propre mais il est entraîné grâce à un système de courroies et de poulies par le seul moteur à allumage à compression de la … XVI) et 6. Adoption : 2014 1 Canal d'alimentation avec tablier de coupe 2 Plate-forme de conduite avec cabine 3 …

Section XI > Chapitre 50 > Position 5004 > 5004.00

… Fils de soie (autres que les fils de déchets de soie) non conditionnés pour la vente au détail …

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