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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 63 > Position 6302
… Linge de lit, de table, de toilette ou de cuisine. …
Explanatory notes
… 63.02 ‑ Linge de lit, de table, de toilette ou de cuisine. 6302.10 ‑ Linge de lit en bonneterie … - - D'autres matières textiles Sous le terme de linge , on désigne des articles, généralement de coton ou de lin, mais … des fils non entrelacés, et sont conçues pour fournir, par simple coupage de ces fils, des articles à franges …Section IX > Chapitre 44 > Position 4414
… en bois pour tableaux, photographies, miroirs ou objets similaires. …
Explanatory notes
… en bois pour tableaux, photographies, miroirs ou objets similaires. 4414.10 - En bois tropicaux 4414.90 - … Chapitre). La présente position couvre également les cadres simplement munis d'un verre ou d'un dos ou support. Sont …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9003
… Montures de lunettes ou d'articles similaires, et leurs parties. …
Explanatory notes
… 90.03 ‑ Montures de lunettes ou d'articles similaires, et leurs parties. ‑ Montures : … ‑ ‑ En autres matières 9003.90 ‑ Parties La présente position comprend les montures et parties de montures pour … plastiques, en écaille ou en nacre. Ils peuvent aussi ‑ s'il s'agit notamment de montures pour lunettes spéciales ‑ …Section VI > Chapitre 32 > Position 3207 > 3207.30
… Lustres liquides et préparations similaires …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2938 > 2938.10
… Rutoside (rutine) et ses dérivés …
Section IV > Chapitre 17 > Position 1702 > 1702.1
… Lactose et sirop de lactose …
Section IV > Chapitre 17 > Position 1702 > 1702.20
… Sucre et sirop d'érable …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7202 > 7202.80
… Ferrotungstène et ferro-silico-tungstène …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7202 > 7202.9 > 7202.91
… Ferrotitane et ferro-silico-titane …
Section XIII > Chapitre 68 > Position 6804 > 6804.2
… Autres meules et articles similaires …