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Système harmonisé
Section I > Chapitre 3 > Position 0302 > 0302.5
… Poissons des familles Bregmacerotidae, Euclichthyidae, Gadidae, … Melanonidae, Merlucciidae, Moridae et Muraenolepididae, à l'exclusion des abats de poissons comestibles des …
Section I > Chapitre 3 > Position 0303 > 0303.6
… Poissons des familles Bregmacerotidae, Euclichthyidae, Gadidae, … Melanonidae, Merlucciidae, Moridae et Muraenolepididae, à l'exclusion des abats de poissons comestibles des …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2910 > 2910.10
… Oxiranne (oxyde d'éthylène) …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8514 > 8514.3 > 8514.31
… Fours à faisceau d’électrons …
Section XVII > Chapitre 86 > Position 8601 > 8601.10
… A source extérieure d'électricité …
Section IX > Chapitre 44 > Position 4407 > 4407.9 > 4407.93
… D'érable (Acer spp.) …
Section VI > Chapitre 35 > Position 3504
… Peptones et leurs dérivés; autres matières protéiques et leurs dérivés, …
Explanatory notes
… 35.04 - Peptones et leurs dérivés; autres matières protéiques et leurs dérivés, … traitée ou non au chrome. Cette position comprend : A) Les peptones et leurs dérivés . 1) Les peptones sont des …Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9205
… accordéons, clarinettes, trompettes, cornemuses, par exemple), autres que les orchestrions et les orgues de Barbarie. …
Explanatory notes
… trompettes, cornemuses, par exemple), autres que les orchestrions et les orgues de Barbarie. 9205.10 - … au registre de ces instruments dans un orchestre et non à leur matière constitutive. Ce groupe comprend des …Section XV > Chapitre 72 > Position 7214
… Barres en fer ou en aciers non alliés, simplement forgées, laminées ou filées à chaud ainsi que celles ayant subi une torsion après laminage. …
Explanatory notes
… simplement forgées, laminées ou filées à chaud ainsi que celles ayant subi une torsion après laminage. 7214.10 - Forgées … ronds, brames et largets (n° 72.07 ), c'est‑à‑dire que leur section transversale est constante et, dans le cas …Section X > Chapitre 48 > Position 4807
… Papiers et cartons assemblés à plat par collage, non couchés ni enduits à la … surface ni imprégnés, même renforcés intérieurement, en rouleaux ou en feuilles. …