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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 52 > Position 5206 > 5206.3 > 5206.31
… Titrant en fils simples 714,29 décitex ou plus (n'excédant pas 14 numéros métriques en fils simples) …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5206 > 5206.4 > 5206.41
… Titrant en fils simples 714,29 décitex ou plus (n'excédant pas 14 numéros métriques en fils simples) …
Section VI > Chapitre 37 > Position 3707
… autres que les vernis, colles, adhésifs et préparations similaires; produits non mélangés, soit dosés en vue … photographiques, soit conditionnés pour la vente au détail pour ces mêmes usages et prêts à l'emploi. …
Explanatory notes
… autres que les vernis, colles, adhésifs et préparations similaires; produits non mélangés, soit dosés en vue … purs ne relèvent de la présente position que : 1°) Lorsqu'ils sont dosés, c'est-à-dire répartis uniformément en …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8701 > 8701.30
… Tracteurs à chenilles …
Classification opinions
… 1. Scooters et traîneaux à moteur, pour la neige, montés sur chenilles, comportant un siège pour le conducteur et conçus … engins ou charges. Adoption : 1966 … 2. Tracteurs « nus » à chenilles comportant certains des éléments typiques …Section VIII > Chapitre 41 > Position 4113
… et cuirs et peaux parcheminés, d'autres animaux, épilés, et cuirs préparés après tannage et cuirs et peaux parcheminés, d'animaux dépourvus de poils, même refendus, autres que ceux du n° 41.14. …
Explanatory notes
… et cuirs et peaux parcheminés, d’autres animaux, épilés, et cuirs préparés après tannage et cuirs et peaux parcheminés, d’animaux dépourvus de poils, même refendus, autres que ceux du n° 41.14. 4113.10 - De caprins 4113.20 - De porcins 4113.30 - De reptiles 4113.90 - Autres Cette position comprend les peaux …Section VII > Chapitre 40 > Position 4008 > 4008.2 > 4008.21
… Plaques, feuilles et bandes …
Classification opinions
… des moteurs et des organes de transmission de véhicules automobiles, présentées sous forme de feuilles ou de bandes et composées, en poids, de 65 % de … couleurs et avec un arôme de menthe poivrée. Le produit est utilisé en dentisterie pour isoler une ou plusieurs dents …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8432 > 8432.80
… Autres machines, appareils et engins …
Classification opinions
… 1. Broyeur-débroussailleur multi-terrains , composé d’un rotor (diamètre : 600 … puissance hydraulique et mécanique de fonctionnement pour travailler le sol jusqu’à une profondeur de 300 mm. …Section XV > Chapitre 73 > Position 7323
… domestique et leurs parties, en fonte, fer ou acier; paille de fer ou d'acier; éponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le polissage ou usages …
Explanatory notes
… domestique et leurs parties, en fonte, fer ou acier; paille de fer ou d'acier; éponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le polissage ou usages … (moulage, forgeage, estampage, emboutissage, etc.); ils peuvent comporter des poignées, couvercles et autres …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9002 > 9002.1 > 9002.11
… Pour appareils de prise de vues, pour projecteurs ou pour appareils photographiques ou cinématographiques …
Section VI > Chapitre 31 > Position 3105
… minéraux ou chimiques contenant deux ou trois des éléments fertilisants : azote, phosphore et potassium; autres engrais; …