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Section VIII > Chapitre 42

Explanatory notes

… en pelleteries naturelles ou factices, lorsque ces parties excèdent le rôle de simples garnitures (n°s 43.03 ou 43.04, … restent compris dans ces positions même si ces parties excèdent le rôle de simples accessoires ou garnitures de …

Legal note

… en pelleteries naturelles ou factices, lorsque ces parties excèdent le rôle de simples garnitures (n°s 43.03 ou 43.04, … restent compris dans ces positions même si ces parties excèdent le rôle de simples accessoires ou garnitures de …

Section VI > Chapitre 32

Explanatory notes

… de constitution chimique définie présentés isolément, à l'exclusion de ceux répondant aux spécifications des … comprises dans le n° 32.08 lorsque la proportion du solvant excède 50 % du poids de la solution. 5.-  Au sens du présent …

Legal note

… de constitution chimique définie présentés isolément, à l'exclusion de ceux répondant aux spécifications des … comprises dans le n° 32.08 lorsque la proportion du solvant excède 50 % du poids de la solution. 5.-  Au sens du présent …

Section XV > Chapitre 83

Explanatory notes

… celles ayant un diamètre (bandage éventuel compris) n'excédant pas 75 mm ou celles ayant un diamètre (bandage … chaînes, câbles, écrous, boulons, vis et pointes qui sont exclus du présent Chapitre et suivent leur régime propre ( …

Legal note

… celles ayant un diamètre (bandage éventuel compris) n'excédant pas 75 mm ou celles ayant un diamètre (bandage éventuel compris) excédant 75 mm pour autant que la largeur de la roue ou du …

Section VI > Chapitre 35

Explanatory notes

… sucres réducteurs, exprimée en dextrose, sur matière sèche, n'excédant pas 10 %. Les produits de l'espèce d'une teneur excédant 10 % relèvent du n° 17.02. …

Legal note

… sucres réducteurs, exprimée en dextrose, sur matière sèche, n'excédant pas 10 %. Les produits de l'espèce d'une teneur excédant 10 % relèvent du n° 17.02. …

Section I > Chapitre 1

Explanatory notes

… Le présent Chapitre comprend tous les animaux vivants, à l'exclusion : a)  des poissons et des crustacés, des … animaux vivants (pour l'alimentation ou autres usages), à l'exception : 1)    Des poissons et des crustacés, des …

Legal note

… Le présent Chapitre comprend tous les animaux vivants, à l'exclusion :        a)  des poissons et des crustacés, des …

Section IV > Chapitre 19

Explanatory notes

… 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :         a)    à l'exception des produits farcis du n° 19.02, les … présent Chapitre : a)    Les préparations alimentaires (à l'exception de celles farcies du n° 19.02 ) contenant plus …

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… 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :         a)    à l'exception des produits farcis du n° 19.02, les …

Section XX > Chapitre 94

Explanatory notes

… jeux de prestidigitation et les articles de décoration (à l’exclusion des guirlandes électriques), tels que lampions, …

Legal note

… jeux de prestidigitation et les articles de décoration (à l’exclusion des guirlandes électriques), tels que lampions, …

Section XIII > Chapitre 68

Explanatory notes

… dolomie, stéatite, par exemple) pareillement travaillées, à l'exception de l'ardoise. CONSIDERATIONS GENERALES Le … Chapitre 25 qui ont subi une main-d'oeuvre de nature à les exclure de celui-ci par application de la Note 1 dudit …

Legal note

… dolomie, stéatite, par exemple) pareillement travaillées, à l'exception de l'ardoise. …

Section V > Chapitre 26

Explanatory notes

… du métal ou la fabrication de composés métalliques, à l’exclusion des cendres et résidus provenant de …

Legal note

… du métal ou la fabrication de composés métalliques, à l’exclusion des cendres et résidus provenant de …

Section IV > Chapitre 16

Explanatory notes

… diététiques, en récipients d'un contenu d’un poids net n'excédant pas 250 g. Pour l'application de cette …

Legal note

… diététiques, en récipients d'un contenu d’un poids net n'excédant pas 250 g. Pour l'application de cette …

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