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Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9206

Explanatory notes

… frappés soit avec un objet de même nature, soit avec une baguette ou dispositif analogue, soit encore simplement à nu. Ces instruments sont … à leurs deux extrémités et frappées par une ou deux baguettes de bois ou à l'aide d'une mailloche en bois …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4005

Explanatory notes

… position comprend donc le caoutchouc naturel, le balata, la gutta‑percha, le guayule, le chicle et les gommes naturelles analogues, le caoutchouc synthétique, le factice pour …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7313

Explanatory notes

… assez faiblement tordus et armés, à intervalles rapprochés, d'aiguillons ou de fragments de tôle déchiquetés; ces articles … grossière); ces articles peuvent être ou non armés d'aiguillons. 4)    En simples torsades sans aiguillons, à …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8701

Explanatory notes

… cependant comporter un plateau accessoire ou un dispositif analogue, permettant le transport, en corrélation avec leur … Ils sont généralement démunis de sièges, étant alors guidés à la main au moyen de deux mancherons. Certains … un siège pour le conducteur. Des engins de conception analogue sont utilisés dans l'industrie. Cette position …

Section II > Chapitre 14 > Position 1404

Explanatory notes

… d'un fin duvet formé de fibres très courtes (d'une longueur généralement inférieure à 5 mm). Ce sont ces fibres … portent le nom de linters de coton.         Vu leur faible longueur, les linters ne sont pratiquement pas filables; … des Bombacacées et dont les fibres, de 15 à 30 mm de longueur, suivant les espèces, sont remarquables par leur …

Section XVII > Chapitre 89 > Position 8903

Explanatory notes

… gonflables, même avec moteur auxiliaire 8903.21 - - D'une longueur n'excédant pas 7,5 m 8903.22 - - D'une longueur excédant 7,5 m mais n'excédant pas 24 m 8903.23 - - D'une longueur excédant 24 m               - Bateaux à moteur, …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8504

Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9103

Explanatory notes

… à la Note 3 du Chapitre, d'un dispositif dont la régulation est assurée par un balancier‑spiral, un quartz ou … de ce mouvement ne doit pas excéder 12 mm et sa largeur, sa longueur ou son diamètre ne pas excéder 50 mm. Il convient … ceux à pendule, ceux comportant tout autre système régulateur propre à déterminer des intervalles de temps et …

Section IV > Chapitre 21 > Position 2104

Explanatory notes

… produits sont généralement à base de substances végétales (légumes, farines, fécules, tapioca, pâtes alimentaires, riz, … plusieurs substances de base, telles que viande, poisson, légumes, fruits, conditionnées pour la vente au détail comme … seule substance de base telle que viande, abats, poisson, légumes ou fruits ( Chapitres   16 ou 20 , généralement), …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2939