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Système harmonisé
Section V > Chapitre 26 > Position 2611
… Minerais de tungstène et leurs concentrés. …
Explanatory notes
… 26.11 ‑ Minerais de tungstène et leurs concentrés. Les principaux minerais classés …Section V > Chapitre 26 > Position 2614
… Minerais de titane et leurs concentrés. …
Explanatory notes
… 26.14 ‑ Minerais de titane et leurs concentrés. Les principaux minerais classés …Section V > Chapitre 26 > Position 2604
… Minerais de nickel et leurs concentrés. …
Explanatory notes
… 26.04 ‑ Minerais de nickel et leurs concentrés. Les principaux minerais classés …Section V > Chapitre 26 > Position 2606
… Minerais d'aluminium et leurs concentrés. …
Explanatory notes
… 26.06 ‑ Minerais d'aluminium et leurs concentrés. Cette position comprend la bauxite …Section V > Chapitre 26 > Position 2613
… Minerais de molybdène et leurs concentrés. …
Explanatory notes
… 26.13 ‑ Minerais de molybdene et leurs concentres. 2613.10 ‑ Grillés 2613.90 ‑ Autres Les …Section XVII > Chapitre 86 > Position 8603
… Automotrices et autorails, autres que ceux du n° 86.04. …
Explanatory notes
… 86.03 - Automotrices et autorails, autres que ceux du n° 86.04. 8603.10 - A source extérieure d'électricité 8603.90 - Autres Les automotrices … par le fait qu'ils ont le double caractère d'engins porteurs et moteurs, c'est‑à‑dire qu'indépendamment de leur …Section X > Chapitre 49 > Position 4901
… Livres, brochures et imprimés similaires même sur feuillets isolés. …
Explanatory notes
… 49.01 ‑ Livres, brochures et imprimés similaires même sur feuillets isolés. 4901.10 ‑ En feuillets isolés, même pliés … à l'exception des articles destinés à la publicité et de ceux relevant d'autres positions plus spécifiques de ce … en quelque langue que ce soit. Ces articles comprennent les œuvres littéraires de tout genre, les manuels (y compris les …Section XV > Chapitre 83 > Position 8307
… Tuyaux flexibles en métaux communs, même avec leurs accessoires. …
Explanatory notes
… 83.07 ‑ Tuyaux flexibles en métaux communs , même avec leurs accessoires. 8307.10 ‑ En fer ou en acier 8307.90 ‑ En … communs Selon le procédé de fabrication, on distingue deux types principaux de tuyaux métalliques flexibles : 1) Les tuyaux flexibles constitués par un feuillard profilé enroulé en hélices, avec ou sans agrafage. …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7009
Explanatory notes
… plus particulièrement) est protégée ensuite soit par une ou plusieurs couches de vernis, soit par un cuivrage … lui-même d'un vernis. La présente position couvre non seulement le verre argenté, platiné, etc. en feuilles, mais aussi les miroirs de toutes formes et de …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8517 > 8517.7 > 8517.71
… Antennes et réflecteurs d’antennes de tous types; parties …