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Section XV > Chapitre 82 > Position 8215

Explanatory notes

… tout genre (même coupantes), les pinces à gâteaux, à hors‑d'oeuvre, à asperges , à escargots, à viande, à glace. 7)    …

Section XII > Chapitre 64 > Position 6403

Explanatory notes

… à semelles extérieures en cuir naturel : 6403.51 - - Couvrant la cheville 6403.59 - - Autres               - Autres chaussures : 6403.91 - - Couvrant la cheville 6403.99 - - Autres Cette position couvre les chaussures à dessus (voir l'alinéa D) des …

Section XII > Chapitre 65

Explanatory notes

… (ville, théâtre, travesti, protection, etc.). Ce Chapitre couvre également les résilles et filets à cheveux en toutes … portant des traces appréciables d'usage, et présentés en vrac, ballots, sacs ou emballages en vrac similaires ( n° 63.09 ). d) Les perruques et articles …

Section XI > Chapitre 63 > Position 6303

Explanatory notes

… finis de la présente position et ce, après une main‑d'oeuvre élémentaire : tel est le cas notamment des pièces …

Section IX > Chapitre 45 > Position 4501

Explanatory notes

… aggloméré , constitués par les chutes, rognures et débris d'ouvrages, qui sont principalement utilisés dans la …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7004

Explanatory notes

… 7004.90 - Autre verre La présente position ne couvre que le verre obtenu par étirage ou soufflage, ce … plus souvent utilisé dans l'état où il a été produit, sans ouvraison ultérieure. En plus de son emploi principal dans … tableaux, etc., le verre de l'espèce est utilisé pour recouvrir des meubles, pour la fabrication des plaques …

Section XI > Chapitre 63 > Position 6305

Explanatory notes

… 6305.32 - - Contenants souples pour matières en vrac 6305.33 - - Autres, obtenues à partir de lames ou … on peut citer les contenants souples pour matières en vrac, les sacs à charbon, à grains, à farine, à café, à … N° 6305.32 Les contenants souples pour matières en vrac sont d'ordinaire fabriqués à partir de tissus à chaîne …

Section XI > Chapitre 51 > Position 5106

Explanatory notes

… partir de mèches qui, outre le cardage, ont subi les mêmes ouvraisons de filature que les mèches de laine peignée ( à … enroulés sur des bobines ou des cônes. La présente position couvre également les fils de laine cardée obtenus à partir de la laine peignée en vrac décrite dans la Note explicative du n° 51.05. Ces …

Section XI > Chapitre 52 > Position 5201

Explanatory notes

… 52.01 ‑ Coton, non cardé ni peigné. Les fibres de coton recouvrent les graines contenues dans les capsules (gousses, … balles fortement pressées; le coton nettoyé par passage aux ouvreuses et aux batteuses se présente en nappes lâches …

Section VI > Chapitre 30 > Position 3002

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