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Système harmonisé
Section IX > Chapitre 44 > Position 4401
… en rondins, bûches, ramilles, fagots ou sous formes similaires; bois en plaquettes ou en particules; sciures, déchets et débris de bois, même agglomérés sous forme de bûches, briquettes, granulés ou …
Explanatory notes
… sous forme de : 1) Rondins bruts ou écorcés. 2) Bûches refendues. 3) Menus branchages, fagots, sarments de vigne, … bois en plaquettes ou en particules , c'est‑à‑dire les bois réduits mécaniquement en fragments affectant la forme de … bois de trituration présentés en rondins ou en quartiers relèvent du n ° 44.03 . C) Les sciures , même agglomérées …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8504
… électriques, convertisseurs électriques statiques (redresseurs, par exemple), bobines de réactance et selfs. …
Explanatory notes
… électriques, convertisseurs électriques statiques (redresseurs, par exemple), bobines de réactance et selfs. 8504.10 ‑ Ballasts pour lampes ou tubes … et suivant un rapport de transformation préétabli ou réglable, un système de courants alternatifs en un autre …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8716
… Remorques et semi-remorques pour tous véhicules; autres véhicules non automobiles; leurs parties. …
Explanatory notes
… 87.16 - Remorques et semi‑remorques pour tous véhicules; autres … Les véhicules de cette position sont conçus soit pour être remorqués par d'autres véhicules (tracteurs, voitures … ou plusieurs trains de roues et un système d'accrochage relié au train de roues avant qui est pivotant, ces roues …Section V > Chapitre 25 > Position 2501
… Sel (y compris le sel préparé pour la table et le sel dénaturé) et chlorure de sodium pur, même en solution aqueuse ou …
Explanatory notes
… une bonne fluidité; eau de mer. Sous cette position est repris le chlorure de sodium ou sel dans une acception … En cas de besoin, on peut le dénaturer pour le rendre impropre à l'alimentation humaine. On y range : A) Le … (de l'eau est injectée dans un gisement de sel puis revient en surface, sous forme de saumure saturée de sel). …Section X > Chapitre 48 > Position 4820 > 4820.30
… Classeurs, reliures (autres que les couvertures pour livres), chemises et couvertures à dossiers …
Section XXI > Chapitre 97 > Position 9703
… Productions originales de l'art statuaire ou de la sculpture, en toutes matières. …
Explanatory notes
… qui peuvent être en toutes matières (pierre naturelle ou reconstituée, terre cuite, bois, ivoire, métal, cire, etc.), … faire le tour (statues, bustes, hermès, sujets, groupes, reproductions d’animaux, etc.) et les hauts‑reliefs et bas‑reliefs, y compris les sculptures en relief …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7115
… Autres ouvrages en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux. …
Explanatory notes
… XI . d) Les machines, appareils et matériel électrique relevant de la Section XVI , et leurs parties reconnaissables comme telles (les filières en platine pour … mécaniques à mousse de platine, par exemple). En fait, relèvent de la présente position des articles pour usages …Section VI > Chapitre 32 > Position 3205
… Laques colorantes; préparations visées à la Note 3 du présent Chapitre, à base de laques colorantes. …
Explanatory notes
… 32.05 - Laques colorantes; préparations visées à la Note 3 du présent Chapitre, à base … matières colorantes organiques synthétiques du n° 32.04 qui résistent le mieux à l'oxydation, notamment à partir des … (et utilisées comme matières premières pour colorer, respectivement, des masses de matières plastiques, de …Section VI > Chapitre 28 > Position 2850 > 2850.00
… Hydrures, nitrures, azotures, siliciures et borures, de constitution chimique définie ou …
Section XIX > Chapitre 93 > Position 9307
… Sabres, épées, baïonnettes, lances et autres armes blanches, leurs parties et leurs fourreaux. …