Système harmonisé
Section XVII > Chapitre 88 > Position 8804 > 8804.00
… Parachutes (y compris les parachutes dirigeables et les parapentes) et rotochutes; leurs parties et accessoires …
Section I > Chapitre 5 > Position 0507
… mammifères marins, cornes, bois, sabots, ongles, griffes et becs, bruts ou simplement préparés, mais non découpés en forme; poudres et déchets de ces matières. …
Explanatory notes
… mammifères marins, cornes, bois, sabots, ongles, griffes et becs, bruts ou simplement préparés, mais non découpés en … Cette position couvre les produits décrits ci‑après, à l'état brut ou simplement préparés et non découpés en forme, … l'écaille de tortue marine, qui est pratiquement la seule à être commercialement utilisée en tabletterie et qui provient …Section VI > Chapitre 29 > Position 2933
… Composés hétérocycliques à hétéroatome(s) d'azote exclusivement. …
Explanatory notes
… ou non) non condensé : 2933.11 - - Phénazone (antipyrine) et ses dérivés 2933.19 - - Autres - Composés … (DCI), flurazépam (DCI), halazépam (DCI), loflazépate d'éthyle (DCI), lorazépam (DCI), lormétazépam (DCI), mazindol … des tissus, comme dénaturant de l’alcool, en médecine, etc. Pour relever de la présente position, la pyridine …Section VI > Chapitre 29 > Position 2932
… Composés hétérocycliques à hétéroatome(s) d'oxygène exclusivement. …
Explanatory notes
… - 2‑Furaldéhyde (furfural) 2932.13 - - Alcool furfurylique et alcool tétrahydrofurfurylique 2932.14 - - Sucralose … de la nitrocellulose ou des vernis, comme insecticide, etc. 3) Alcool furfurylique* . C’est un liquide … 6) Furanne . B. Les lactones* . Ces composés peuvent être considérés comme des esters internes d’acides …Section VI > Chapitre 28 > Position 2841
… Sels des acides oxométalliques ou peroxométalliques. …
Explanatory notes
… 28.41 ‑ Sels des acides oxométalliques ou peroxométalliques. 2841.30 ‑ Dichromate de sodium 2841.50 ‑ Autres chromates et dichromates; peroxochromates ‑ Manganites, … préparer les verres opaques, épurer les eaux industrielles, etc. b) Aluminate de potassium . Préparé par dissolution …Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9103
… Réveils et pendulettes, à mouvement de montre. …
Explanatory notes
… 91.03 ‑ Réveils et pendulettes, à mouvement de montre. 9103. 10 ‑ … aériens, bateaux ou autres véhicules. Ces montres, etc. relèvent du n° 91.04 quel que soit la nature ou … socle, etc.). 2°) Les réveils et pendulettes de voyage avec étui. 3°) Les réveils et pendulettes à quantièmes ou à …Section XI > Chapitre 61 > Position 6116
… Gants, mitaines et moufles, en bonneterie. …
Explanatory notes
… 61.16 - Gants, mitaines et moufles, en bonneterie. 6116.10 - Imprégnés, enduits, recouverts de … laissent à découvert le bout des doigts. Les gants peuvent être courts et s'arrêter au poignet, ou être mi-longs ou …Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9108
… Mouvements de montres, complets et assemblés. …
Explanatory notes
… 91.08 ‑ Mouvements de montres, complets et assemblés. ‑ Fonctionnant … non emboîtés, terminés, c'est‑à‑dire complets, montés, en état de marche. Ces mouvements peuvent être groupés en cinq types principaux : 1) mouvements …Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9113
… Bracelets de montres et leurs parties. …
Explanatory notes
… 91.13 ‑ Bracelets de montres et leurs parties. 9113 .10 ‑ En métaux … de la montre au poignet. Les bracelets de montres peuvent être en toutes matières, telles que métaux communs, métaux … Les autres dispositifs d'attache, chaînes, bagues, broches, etc., qui sont à classer selon leur nature propre. b) Les …Section VI > Chapitre 36
… Poudres et explosifs; articles de pyrotechnie; allumettes; alliages pyrophoriques; matières inflammables …