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Système harmonisé
Section IV > Chapitre 16 > Position 1604
… Préparations et conserves de poissons; caviar et ses succédanés préparés à …
Explanatory notes
… 16.04 ‑ Préparations et conserves de poissons; caviar et ses succédanés préparés à … classés au n° 03.05 . 2) Les poissons préparés ou conservés au vinaigre, à l'huile, à la sauce tomate ou en … d'un diamètre de 2 à 4 mm, de couleur gris argenté à noir verdâtre, d'odeur prononcée et de saveur légèrement salée. …Section XI > Chapitre 52 > Position 5207
… coton (autres que les fils à coudre) conditionnés pour la vente au détail. …
Explanatory notes
… coton (autres que les fils à coudre) conditionnés pour la vente au détail. 5207.10 ‑ Contenant au moins 85 % en poids … coton (autres que les fils à coudre) conditionnés pour la vente au détail au sens des dispositions de la partie I‑B 3) …Section VI > Chapitre 29 > Position 2924 > 2924.1 > 2924.19
INN
… … fumarate de tépilamide … tradécamide … valrocémide … versétamide …Classification opinions
… de diméthylol-urée , même contenant du formaldéhyde provenant de la dissolution du produit, utilisées comme …Section XI > Chapitre 57 > Position 5703
… Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles (y compris le …
Explanatory notes
… 57.03 ‑ Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles (y compris le … de coupe, des touffes de fils. Les fils formant le velours sont ensuite normalement fixés par enduction de … avant que cette couche d'enduction ne soit sèche, elle est recouverte, soit par un second dossier en produits textiles …Section VI > Chapitre 29 > Position 2917
… anhydrides, halogénures, peroxydes et peroxyacides; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés. …
Explanatory notes
… anhydrides, halogénures, peroxydes et peroxyacides; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés. … anhydrides, halogénures, peroxydes, peroxyacides et leurs dérivés : 2917.11 - - Acide oxalique, ses sels et ses esters … ACYCLIQUES ET LEURS ESTERS, SELS ET AUTRES DERIVES 1) Acide oxalique (HOOCCOOH). Il se présente en …Section VI > Chapitre 29 > Position 2919
… et leurs sels, y compris les lactophosphates; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés. …
Explanatory notes
… ACIDES INORGANIQUES DES NON-METAUX ET LEURS SELS, ET LEURS DERIVES HALOGENES, SULFONES, NITRES OU NITROSES … sur les alcools ou les phénols; on a une estérification avec formation d’esters qui peuvent être représentés par la formule schématique …Section XVII > Chapitre 89 > Position 8906
… bateaux, y compris les navires de guerre et les bateaux de sauvetage autres qu'à rames. …
Explanatory notes
… bateaux, y compris les navires de guerre et les bateaux de sauvetage autres qu'à rames. 8906.10 - Navires de guerre … a) Les bâtiments conçus pour le combat, armés de diverses armes offensives et défensives, comportant des dispositifs de …Section XX > Chapitre 95 > Position 9505
… Articles pour fêtes, carnaval ou autres divertissements, y compris les articles de magie et …
Explanatory notes
… 95.05 - Articles pour fêtes, carnaval ou autres divertissements, y compris les articles de magie et … une fête ou à une période de fête spécifique ne sont pas couverts. Parmi les articles pour fêtes on peut citer : … exemple, figurines tenant un sucre d’orge ou portant des vêtements ou des accessoires dont les couleurs, le dessin et …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6801
… Pavés, bordures de trottoirs et dalles de pavage, en pierres …
Explanatory notes
… 68.01 ‑ Pavés, bordures de trottoirs et dalles de pavage, en pierres … Les galets et autres pierres pour l'empierrement des routes relèvent du n ° 25.17 . Les produits de cette position sont …Section XV > Chapitre 82 > Position 8204
… douilles de serrage interchangeables, même avec manches. …