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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 63 > Position 6301 > 6301.40
… (autres que les couvertures chauffantes électriques) de fibres synthétiques …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8509 > 8509.40
… Broyeurs et mélangeurs pour aliments; presse-fruits et …
Section XV > Chapitre 81 > Position 8113 > 8113.00
… Cermets et ouvrages en cermets, y compris les déchets et débris …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8483 > 8483.60
… Embrayages et organes d'accouplement, y compris les joints …
Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9101 > 9101.1
… Montres-bracelets, fonctionnant électriquement, même incorporant un …
Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9102 > 9102.1
… Montres-bracelets, fonctionnant électriquement, même incorporant un …
Section XX > Chapitre 94 > Position 9403 > 9403.50
… Meubles en bois des types utilisés dans les chambres à coucher …
Section XX > Chapitre 94 > Position 9405 > 9405.3
… Guirlandes électriques des types utilisés pour les arbres de Noël …
Section IV > Chapitre 23 > Position 2306
… Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction …
Explanatory notes
… 23.06 ‑ Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8475
… qui comportent une enveloppe en verre; machines pour la fabrication ou le travail à chaud du verre ou des ouvrages …