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Section XI > Chapitre 56 > Position 5609

Explanatory notes

… les lavettes (pour le lavage des éviers, des carrelages, etc.) formées par une botte de fils ou de ficelles repliée … en son milieu et enserrée près de son extrémité repliée, etc. Sont exclus de cette position : a)    Les articles de bourrellerie (brides, rênes, licols, traits, etc.) du n° 42.01 . b)    Les fils d'arcade pour mécaniques …

Section IV > Chapitre 23

Explanatory notes

… certains d'entre eux (lies de vin, tartre, tourteaux, etc.) ont des utilisations industrielles. Toute référence … les produits présentés sous forme de cylindres, boulettes , etc., agglomérés soit par simple pression, soit par adjonction d'un liant (mélasse, matière amylacée, etc.) dans une proportion n'excédant pas 3 % en poids. …

Section XI > Chapitre 55 > Position 5505

Explanatory notes

… discontinues (blousses, fragments de rubans ou de mèches, etc.). 2)    Les déchets de fils , consistant généralement … du retordage, du bobinage, du tissage, du tricotage, etc. 3)    Les effilochés ( garnettés , obtenus à l'aide de … obtenues par effilochage de chiffons, de déchets de fils, etc. Tous les déchets repris ici peuvent être blanchis ou …

Section XI > Chapitre 51 > Position 5104

Explanatory notes

… de rognures de tissus ou de tricots, de déchets de fils, etc. L'effilochage est effectué essentiellement au moyen … renaissance , laines régénérées , laines de réemploi , etc., comportent principalement les variétés suivantes : … à la fabrication de feutres, comme matières de rembourrage, etc. Le blanchiment et la teinture n'ont pas pour effet de …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6906

Explanatory notes

… coudés, à embranchement, de diamètre constant ou variable, etc.) et être vernissés ou émaillés. Parmi ces articles, … la protection des câbles ne jouant pas le rôle d'isolateur) etc., y compris les demi-tuyaux (gouttières ou rigoles) … (colliers, manchons, raccords, coudes, tés, siphons, etc.). Ne sont pas compris ici : a)    Les éléments …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7004

Explanatory notes

… par étirage (procédés Fourcault, Libbey-Owens, Pittsburgh, etc.), tandis que d'autres combinent le soufflage et … des fenêtres, portes, vitrines, serres, horloges, tableaux, etc., le verre de l'espèce est utilisé pour recouvrir des … des plaques photographiques, de lunettes communes, etc. Douci, poli ou autrement travaillé, le verre à vitres …

Section IV > Chapitre 23 > Position 2308

Explanatory notes

… Les épluchures de légumes (cosses de pois ou de haricots, etc.). 5)    Les déchets de fruits (tels que pelures et trognons de pommes, de poires, etc.) et les marcs de fruits (provenant du pressage des raisins, pommes, poires, agrumes, etc.), même s'ils sont utilisés pour l'extraction de la …

Section V > Chapitre 26 > Position 2619

Explanatory notes

… de l'acier (scories de convertisseurs, scories Martin, etc.). Ces scories restent comprises dans la présente … la constitution du ballast , la construction des routes, etc. Les laitiers concassés et grossièrement calibrés sous … d'oxyde de fer qui proviennent du cinglage, du laminage, etc. du fer ou de l'acier. Rentrent également dans la …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6212

Explanatory notes

… de tulles ou de dentelles, d'accessoires en métal, en caoutchouc, etc. Sont également rangés ici les articles en bonneterie et … la présente position les ceintures et gaines entièrement en caoutchouc ( n° 40.15 ). …

Section XI > Chapitre 63 > Position 6305

Explanatory notes

… (en vue de leur transport, de leur stockage, de leur vente, etc.). Parmi ces articles, aux formes diverses et dont les … à charbon, à grains, à farine, à café, à pommes de terre, etc., les sacs postaux, les sachets pour l'envoi … contenir une dose de produits (sachets à thé, par exemple), etc. Les toiles présentant des coutures grossières, qui …