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Système harmonisé
Section XVII > Chapitre 86 > Position 8608 > 8608.00
… Matériel fixe de voies ferrées ou similaires; appareils mécaniques (y compris électromécaniques) de signalisation, de sécurité, de contrôle ou de …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9030 > 9030.3
… de l'intensité, de la résistance ou de la puissance (autres que ceux pour la mesure ou le contrôle des disques ou des dispositifs à semi-conducteur) …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2941
… Antibiotiques. …
Explanatory notes
… 29.41 - Antibiotiques (+). 2941.10 - Pénicillines et leurs dérivés, à … des substances sécrétées par des micro-organismes vivants qui tuent d’autres micro-organismes ou en arrêtent la … sont capables d’agir à une concentration dans le sang de quelques microgrammes par ml. Le terme antibactériens n’est …Section VI
… PRODUITS DES INDUSTRIES CHIMIQUES OU DES INDUSTRIES CONNEXES …
Explanatory notes
… Section VI PRODUITS DES INDUSTRIES CHIMIQUES OU DES INDUSTRIES CONNEXES Notes. 1.‑ A) Tout produit … des dispositions de la Note 1 ci‑dessus, tout produit qui, en raison, soit de sa présentation sous forme de doses, … c) reconnaissables, de par leur nature ou leurs quantités respectives, comme complémentaires les uns des …Legal note
… Notes. 1.‑ A) Tout produit (autre que les minerais de métaux radioactifs), répondant aux … des dispositions de la Note 1 ci‑dessus, tout produit qui, en raison, soit de sa présentation sous forme de doses, … c) reconnaissables, de par leur nature ou leurs quantités respectives, comme complémentaires les uns des …Section XX > Chapitre 94 > Position 9405 > 9405.4 > 9405.42
… Autres, conçus pour être utilisés uniquement avec des sources lumineuses à diodes émettrices …
Classification opinions
… type « spot » , monté dans un boîtier en aluminium usiné auquel est fixée une plaque de montage et muni d’un système … de l’appareil : trois LED rouges et cinq LED jaunes, ainsi qu’un dispositif de commande électronique. Le produit ne … la sérigraphie, la broderie, les paperolles, ainsi qu’à visionner des diapositives ou des négatifs. Les …Section XI > Chapitre 63 > Position 6304 > 6304.20
Classification opinions
… imprégnée d’un insecticide (55 mg/m² de deltaméthrine), qui repousse ou tue les moustiques et autres insectes. RGI 1 et 6 (Note 1 de …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8483 > 8483.10
… Arbres de transmission (y compris les arbres à cames et les vilebrequins) et manivelles …
Classification opinions
… 1. Pièces forgées en matrice fermée pour vilebrequin constituant des vilebrequins non finis. Elles ne sont pas travaillées …Section VI > Chapitre 28 > Position 2842 > 2842.10
… complexes, y compris les aluminosilicates de constitution chimique définie ou non …
Classification opinions
… et peut être représentée par un diagramme structurel unique. Ces produits possèdent un réseau cristallin de … ou à structure cristalline, ayant une structure aléatoire, puisque la proportion des éléments de sodium, d'aluminium et de silicium qui entrent dans leur composition est variable mais dont la …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8486 > 8486.20
Classification opinions
… 1. Système modulaire pour la déposition physique de métal à l'état de vapeur sur une pastille à … robotisé de manutention, et d'un dispositif de chauffage. Lorsqu'une pastille pénètre dans la chambre de déposition, … des particules de métal se trouvant à la surface du disque qui se déposent alors sur la pastille (« sputtering »). Sous …Section IX > Chapitre 44 > Position 4418 > 4418.30
… Poteaux et poutres autres que les produits des n°s 4418.81 à 4418.89 …