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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 38 > Position 3801 > 3801.20
… Graphite colloïdal ou semi-colloïdal …
Classification opinions
… 1. Graphites colloïdaux et semi-colloïdaux, en dispersion dans de l'huile minérale, composés d'huile minérale dans une proportion égale ou … de 2 à 30 % et, dans certains cas, de stabilisants, utilisés principalement pour la fabrication d'huiles …Section VI > Chapitre 29 > Position 2901 > 2901.2 > 2901.23
… Butène (butylène) et ses isomères …
Classification opinions
… 1. Isomères séparées et mélanges d’isomères (y compris les … monoéthyléniques ou polyéthyléniques : 1°) Isomères séparés d’une pureté minimum de 90% (*). 2°) Mélanges de … Adoption : 1974 (*) Ce pourcentage est calculé sur produit sec et se rapporte au volume pour les produits gazeux et au …Section VI > Chapitre 29 > Position 2936 > 2936.2 > 2936.23
… Vitamine B2 et ses dérivés …
Classification opinions
… qui contient 80 % de riboflavine (vitamine B2) finement dispersé dans une matrice de dextrine. Le produit est utilisé pour l’alimentation animale, en prémélange ou aliments composés. Application des RGI 1 (Note 1 f) du Chapitre 29) …Section II > Chapitre 10 > Position 1002
… Seigle. …
Explanatory notes
… 10.02 ‑ Seigle (+). 1002.10 - De semence 1002.90 - Autres C'est une … . ° ° ° Note explicative de sous-positions. N° 1002.10 Au sens du n° 1002.10, l'expression de semence couvre seulement …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8536 > 8536.50
… Autres interrupteurs, sectionneurs et commutateurs …
Classification opinions
… de 635 ou de 726 g. Ils sont munis à l'arrière de prises de connexion et en façade d'un dispositif de … automatique de l'information compatibles de manière à autoriser la sélection de plusieurs combinaisons de ces dispositifs. Ils …Section VII > Chapitre 39 > Position 3923 > 3923.10
… Boîtes, caisses, casiers et articles similaires …
Classification opinions
… 1. Contenant de présentation , constitué d'un plateau et d'un couvercle en … jetable fabriquée par moulage par injection et destinée à servir de contenant pour cosmétiques liquides de couleur …Section XI > Chapitre 54 > Position 5403 > 5403.4 > 5403.42
… D'acétate de cellulose …
Classification opinions
… textile de filaments synthétiques ou artificiels continus, présenté sur un support impliquant son utilisation dans …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9029 > 9029.20
… Indicateurs de vitesse et tachymètres; stroboscopes …
Classification opinions
… alimentant les bougies du moteur à vérifier, produit une série d'éclairs synchronisés avec les étincelles émises par chaque bougie. Adoption : 1968 … 2. Laser de contrôle du trafic et de la vitesse , équipé d’un …Section I > Chapitre 3 > Position 0304 > 0304.5 > 0304.51
… piceus, Catla catla, Labeo spp., Osteochilus hasselti, Leptobarbus hoeveni, Megalobrama spp.), anguilles … spp.), perches du Nil (Lates niloticus) et poissons tête de serpent (Channa spp.) …
Section I > Chapitre 3 > Position 0304 > 0304.9 > 0304.93
… piceus, Catla catla, Labeo spp., Osteochilus hasselti, Leptobarbus hoeveni, Megalobrama spp.), anguilles … spp.), perches du Nil (Lates niloticus) et poissons tête de serpent (Channa spp.) …