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Système harmonisé
Section V > Chapitre 25 > Position 2521 > 2521.00
… Castines; pierres à chaux ou à ciment …
Section V > Chapitre 25 > Position 2523 > 2523.10
… Ciments non pulvérisés dits « clinkers » …
Section V > Chapitre 25 > Position 2523 > 2523.2 > 2523.21
… Ciments blancs, même colorés artificiellement …
Section X > Chapitre 48 > Position 4805 > 4805.1 > 4805.11
… Papier mi-chimique pour cannelure …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5205 > 5205.2
… Fils simples, en fibres peignées …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5206 > 5206.2
… Fils simples, en fibres peignées …
Section XIII > Chapitre 69 > Position 6910
… réservoirs de chasse, urinoirs et appareils fixes similaires pour usages sanitaires, en céramique. …
Explanatory notes
… réservoirs de chasse, urinoirs et appareils fixes similaires pour usages sanitaires, en céramique. 6910.10 - … d'eau ou d'égout, et constitués par de la céramique rendue imperméable par émaillage ou par une cuisson prolongée : … grès cérames, faïences (du type fire-clay , notamment ), imitations de porcelaines, porcelaine. Outre les articles …Section XII > Chapitre 67 > Position 6703
… préparés pour la fabrication de perruques ou d'articles similaires. …
Explanatory notes
… préparés pour la fabrication de perruques ou d'articles similaires. A l'exclusion des cheveux simplement lavés ou dégraissés et des cheveux détirés dans … préparés pour la fabrication de perruques et d'articles similaires ou de chevelures pour poupées. On considère comme …Section XI > Chapitre 61 > Position 6102
… Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, en bonneterie, pour femmes ou fillettes, à …
Explanatory notes
… ‑ Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, en bonneterie, pour femmes ou fillettes, à …Section XV > Chapitre 72 > Position 7214
… Barres en fer ou en aciers non alliés, simplement forgées, laminées ou filées à chaud ainsi que …