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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8505
… à devenir des aimants permanents après aimantation; plateaux, mandrins et dispositifs magnétiques ou …
Explanatory notes
… à devenir des aimants permanents après aimantation; plateaux, mandrins et dispositifs magnétiques ou … matières (par exemple ferrite de baryum, aggloméré à l'aide de matière plastique ou de caoutchouc synthétique), … des dispositifs, de forme variable, qui utilisent l'attraction magnétique pour maintenir les pièces sur les …Section IX > Chapitre 44 > Position 4403 > 4403.2 > 4403.23
… De sapin (Abies spp.) et d’épicéa (Picea spp.), dont la plus petite dimension de la coupe transversale est égale ou supérieure à 15 cm …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7321
… central), barbecues, braseros, réchauds à gaz, chauffe-plats et appareils non électriques similaires, à usage …
Explanatory notes
… central), barbecues, braseros, réchauds à gaz, chauffe-plats et appareils non électriques similaires, à usage … Ces appareils sont reconnaissables, selon leur type, à l'aide d'une ou de plusieurs caractéristiques, telles que : …Section VI > Chapitre 38 > Position 3822
… Réactifs de diagnostic ou de laboratoire sur tout support et réactifs de diagnostic ou de …
Explanatory notes
… 38.22 ‑ Réactifs de diagnostic ou de laboratoire sur tout support et réactifs de diagnostic ou de …Section IX > Chapitre 45 > Position 4502 > 4502.00
… Liège naturel, écroûté ou simplement équarri, ou en cubes, plaques, feuilles ou bandes de forme carrée ou rectangulaire …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7203
… ferreux spongieux, en morceaux, boulettes ou formes similaires; fer d'une pureté minimale en poids de 99,94 %, …
Explanatory notes
… ferreux spongieux, en morceaux, boulettes ou formes similaires; fer d'une pureté minimale en poids de 99,94 %, en … (éponge de fer). Ils sont utilisés dans la fabrication de l'acier. Les produits de la présente position, sous forme de …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8437
… Machines pour le nettoyage, le triage ou le criblage des grains ou des légumes secs; machines et appareils …
Explanatory notes
… 84.37 ‑ Machines pour le nettoyage, le triage ou le criblage des grains ou des légumes secs; machines et appareils … les divers appareils et machines destinés, tant dans l’agriculture que dans l’industrie, à réaliser une sélection … à dispositifs magnétiques ou électromagnétiques. 5) Les laveuses‑épierreuses , avec ou sans colonnes de séchage, …Section XV > Chapitre 82 > Position 8201
… fourches, râteaux et racloirs; haches, serpes et outils similaires à taillants; sécateurs de tous types; faux et …
Explanatory notes
… fourches, râteaux et racloirs; haches, serpes et outils similaires a taillants ; sécateurs de tous types; faux et … ménage, les pelles et bêches spéciales (pour le campement, l'armée, etc.). 2) Les fourches. 3) Les pioches, pics, …Section VI > Chapitre 38 > Position 3822 > 3822.1
… Réactifs de diagnostic ou de laboratoire sur tout support et réactifs de diagnostic ou de laboratoire préparés, même sur un support, même présentés …
Section XII > Chapitre 65 > Position 6501 > 6501.00
… (mises en forme) ni tournurées (mises en tournure), plateaux (disques), manchons (cylindres) même fendus dans le sens de la hauteur, en feutre, pour chapeaux …