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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 82 > Position 8201
… Bêches, pelles, pioches, pics, houes, binettes, fourches, râteaux et racloirs; haches, serpes et outils similaires à taillants; …
Explanatory notes
… ‑ Bêches, pelles, pioches, pics, houes, binettes, fourches, râteaux et racloirs; haches, serpes et outils similaires a taillants ; … horticoles ou forestiers, à main La présente position se rapporte à un ensemble d'outils à main utilisés …Section II > Chapitre 13
… Gommes, résines et autres sucs et extraits végétaux …
Explanatory notes
… Chapitre 13 Gommes, résines et autres sucs et extraits végétaux Note. 1.‑ Le n° 13.02 comprend notamment l'extrait de réglisse, l'extrait de pyrèthre, l'extrait de … liquides ou concrètes, les résinoïdes et les oléorésines d'extraction, ainsi que les eaux distillées aromatiques et …Legal note
… Note. 1.‑ Le n° 13.02 comprend notamment l'extrait de réglisse, l'extrait de pyrèthre, l'extrait de … En sont, par contre, exclus : a) les extraits de réglisse contenant plus de 10 % en poids de … liquides ou concrètes, les résinoïdes et les oléorésines d'extraction, ainsi que les eaux distillées aromatiques et …Section XV > Chapitre 73
… Ouvrages en fonte, fer ou acier …
Explanatory notes
… Chapitre 73 Ouvrages en fonte, fer ou acier Notes. 1.‑ Dans ce … des produits obtenus à chaud ou à froid dont la coupe transversale, de forme quelconque, n'excède pas 16 mm dans sa plus grande dimension. CONSIDERATIONS GENERALES Le présent …Legal note
… des produits obtenus à chaud ou à froid dont la coupe transversale, de forme quelconque, n'excède pas 16 mm dans sa plus grande dimension. …Section XVII > Chapitre 89 > Position 8901 > 8901.90
… Autres bateaux pour le transport de marchandises et autres bateaux conçus à la fois pour le transport de personnes et de marchandises …
Section XIX > Chapitre 93 > Position 9304 > 9304.00
… Autres armes (fusils, carabines et pistolets à ressort, à air comprimé ou à gaz, matraques, par exemple), à l'exclusion de celles du n° 93.07 …
Section VI > Chapitre 34 > Position 3401 > 3401.30
… Produits et préparations organiques tensio-actifs destinés au lavage de …
Classification opinions
… 1. Préparations organiques tensio-actives, ne contenant pas de … ce produit sont le cocoamphodiacétate de disodium et le stéarate PEG-100. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2018 … 3. Gel de couleur brun clair , renfermant des grains de couleur brune de coques de noix finement broyées, …Section IV > Chapitre 17 > Position 1702
… solide; sirops de sucres sans addition d'aromatisants ou de colorants; succédanés du miel, même mélangés de miel naturel; sucres et mélasses caramélisés. …
Explanatory notes
… n° 04.04 ). Le lactose commercial, lorsqu'il a été raffiné, se présente sous la forme d'une poudre cristalline … de saccharose ou par hydrolyse de l'inuline extraite des racines tubéreuses du dahlia ou du topinambour. Il se … est inférieure à celle du glucose commercial. On ne range toutefois dans cette position que les produits de …Section XI > Chapitre 53 > Position 5305
… Coco, abaca (chanvre de Manille ou Musa textilis Nee), ramie et autres fibres textiles végétales non dénommées ni comprises ailleurs, bruts ou travaillés mais non filés; étoupes et déchets de ces fibres …
Explanatory notes
… ‑ Coco, abaca (chanvre de Manille ou Musa textilis Nee ), ramie et autres fibres textiles végétales non dénommées ni … libériennes du n° 53.03. Généralement, ces fibres sont rangées ici qu'elles soient brutes, traitées en vue du … Les fibres d'abaca (ou chanvre de Manille) sont obtenues en raclant au moyen de couteaux ou mécaniquement le pétiole des …Section VI > Chapitre 32 > Position 3207
… compositions vitrifiables, engobes, lustres liquides et préparations similaires, des types utilisés pour la céramique, l'émaillerie ou la verrerie; frittes de verre et …
Explanatory notes
… compositions vitrifiables, engobes, lustres liquides et préparations similaires, des types utilisés pour la céramique, l'émaillerie ou la verrerie; frittes de verre et … de pigments ou d'opacifiants. Elles sont également rangées ici lorsqu'elles ont été additionnées de produits …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8709
… usines, les entrepôts, les ports ou les aéroports pour le transport des marchandises sur de courtes distances; chariots-tracteurs des types utilisés dans les gares; leurs parties. …