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Section XIII > Chapitre 70

Explanatory notes

… vitres arrières et autres glaces, encadrés, pour véhicules des Chapitres 86 à 88;       e)   les pare-brises, … les verres ayant subi des ouvraisons avant l'opération de recuit;       b)   le découpage de forme n'a aucune … titane, oxyde de zirconium, etc.) ou en métaux (poudre de cuivre, par exemple). Les produits, mis en forme selon les …

Legal note

… vitres arrières et autres glaces, encadrés, pour véhicules des Chapitres 86 à 88;       e)   les pare-brises, … les verres ayant subi des ouvraisons avant l'opération de recuit;       b)   le découpage de forme n'a aucune incidence sur le classement du verre en plaques ou en …

Section XIII > Chapitre 69

Explanatory notes

… ne comprend que les produits céramiques qui ont été cuits après avoir été préalablement mis en forme ou façonnés …        c)   les articles céramiques sont obtenus en faisant cuire des matières non métalliques inorganiques après les … 3°)       Le séchage des pièces obtenues. 4°)       La cuisson. Cette opération consiste à porter les pièces crues …

Legal note

… ne comprend que les produits céramiques qui ont été cuits après avoir été préalablement mis en forme ou façonnés … 69.01 à 69.03 ;        b)   ne sont pas considérés comme cuits les produits qui ont été chauffés à des températures …        c)   les articles céramiques sont obtenus en faisant cuire des matières non métalliques inorganiques après les …

Section VIII > Chapitre 43

Explanatory notes

… (n°s 05.05 ou 67.01, selon le cas);          b)     les cuirs et peaux bruts, non épilés, de la nature de ceux que … comprend : 1) Les pelleteries brutes autres que les cuirs et peaux bruts des n°s 41.01, 41.02 ou 41.03 . 2) Les …

Legal note

… (n°s 05.05 ou 67.01, selon le cas);          b)     les cuirs et peaux bruts, non épilés, de la nature de ceux que … à la fois des pelleteries naturelles ou factices et du cuir (n° 42.03);          d)     les articles du Chapitre …

Section II > Chapitre 9

Explanatory notes

… gardent le caractère essentiel des produits visés dans chacune de ces positions. Dans le cas contraire, ces … 2.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas le poivre dit « de Cubèbe » ( Piper cubeba ) ni les autres produits du n° 12.11. CONSIDERATIONS …

Legal note

… gardent le caractère essentiel des produits visés dans chacune de ces positions. Dans le cas contraire, ces … 2.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas le poivre dit « de Cubèbe » ( Piper cubeba ) ni les autres produits du n° 12.11. …

Section VI > Chapitre 30

Explanatory notes

… les timbres ou rondelles autocollants (administrés par voie percutanée), contenant de la nicotine et destinés à aider le … iléostomie et urostomie ainsi que leurs protecteurs cutanés adhésifs ou plaques frontales. Note de …

Legal note

… les timbres ou rondelles autocollants (administrés par voie percutanée), contenant de la nicotine et destinés à aider le … iléostomie et urostomie ainsi que leurs protecteurs cutanés adhésifs ou plaques frontales. Note de …

Section XI > Chapitre 54

Explanatory notes

… par exemple), pour obtenir des polymères tels que rayonne cupro-ammoniacale (cupro) ou rayonne viscose, ou par modification chimique de … par un procédé de viscose modifié. 2)   La rayonne cupro‑ammoniacale (cupro) , obtenue par dissolution de …

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… par exemple), pour obtenir des polymères tels que rayonne cupro-ammoniacale (cupro) ou rayonne viscose, ou par modification chimique de …

Section XV > Chapitre 79

Explanatory notes

… métalliques dans lesquelles le zinc prédomine en poids sur chacun des autres éléments pour autant que la teneur totale … par condensation de vapeurs de zinc et qui présentent des particules sphériques plus fines que les poudres. Au moins … préalablement débarrassée de ses impuretés (cadmium, fer, cuivre, etc.) est soumise à l'électrolyse et donne un zinc …

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… métalliques dans lesquelles le zinc prédomine en poids sur chacun des autres éléments pour autant que la teneur totale … par condensation de vapeurs de zinc et qui présentent des particules sphériques plus fines que les poudres. Au moins …

Section XVIII > Chapitre 91

Explanatory notes

… ou en ces mêmes matières associées à des perles fines ou de culture, à des pierres gemmes ou à des pierres synthétiques … peuvent aussi être décorés, garnis de perles fines ou de culture, de pierres gemmes, de pierres synthétiques ou …

Legal note

… ou en ces mêmes matières associées à des perles fines ou de culture, à des pierres gemmes ou à des pierres synthétiques …

Section XII > Chapitre 64

Explanatory notes

… de cette couche extérieure;        b)  l'expression cuir naturel se réfère aux produits des n°s 41.07 et 41.12 à … par des lacets ou des rubans amovibles, jusqu'aux bottes cuissardes dont la tige recouvre la jambe et la cuisse et comporte parfois des sangles ou d'autres …

Legal note

… de cette couche extérieure;        b)  l'expression cuir naturel se réfère aux produits des n°s 41.07 et 41.12 à …

Section XV > Chapitre 82

Explanatory notes

… les usages domestiques, pour le service de table, de la cuisine, pour la toilette, etc. Les outils du présent … leur partie travaillante (en caoutchouc : Chapitre 40 ; en cuir : Chapitre 42 ; en pelleterie : Chapitre 43 ; en … manche ou la lame, par exemple ‑ ou des perles fines, ou de culture, des pierres gemmes, des pierres synthétiques ou …

Legal note

… portatives, des meules avec bâtis et des assortiments de manucures ou de pédicures, ainsi que des articles du n°  82.09 , le présent …

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