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Système harmonisé
Section IX > Chapitre 45 > Position 4502 > 4502.00
… équarri, ou en cubes, plaques, feuilles ou bandes de forme carrée ou rectangulaire (y compris les ébauches à arêtes …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2922 > 2922.2
… autres que ceux contenant plus d'une sorte de fonction oxygénée, leurs éthers et leurs esters; sels de ces produits …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8462 > 8462.3
… des presses) à cisailler, autres que les machines combinées à poinçonner et à cisailler, pour produits plats …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9027
… réfractomètres, spectromètres, analyseurs de gaz ou de fumées, par exemple); instruments et appareils pour essais …
Explanatory notes
… réfractromètres, spectromètres, analyseurs de gaz ou de fumées, par exemple); instruments et appareils pour essais … de pose); microtomes. 9027.10 ‑ Analyseurs de gaz ou de fumées 9027.20 ‑ Chromatographes et appareils … traversant des substances optiquement actives, c'est‑à‑dire douées de pouvoir rotatoire. Ils comportent essentiellement …Section VI > Chapitre 32 > Position 3212
… le marquage au fer; teintures et autres matières colorantes présentées dans des formes ou emballages pour la vente au …
Explanatory notes
… le marquage au fer; teintures et autres matières colorantes présentées dans des formes ou emballages pour la vente au … groupe couvre également des dispersions concentrées, dénommées parfois « essences d'Orient » ou « essence de … articles consistent : 1) Soit en feuilles reconstituées formées de poudres métalliques (même de métaux précieux) ou …Section XV > Chapitre 83 > Position 8308
… ou à tige fendue, en métaux communs; perles et paillettes découpées, en métaux communs. …
Explanatory notes
… ou à tige fendue, en métaux communs; perles et paillettes découpées, en métaux communs. 8308.10 ‑ Agrafes, crochets et … E) Les perles et les paillettes métalliques utilisées notamment pour la fabrication d'articles de …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6802
Explanatory notes
… cubes, dés et articles similaires, même de forme autre que carrée ou rectangulaire, dont la plus grande surface peut … du Chapitre 25 les pierres de taille ou de construction présentées en blocs, moellons ou plaques (tranches) bruts, … débités par sciage (toutes les faces étant de forme carrée ou rectangulaire). Celles qui ont subi une ouvraison …Section XV > Chapitre 73 > Position 7313 > 7313.00
… Ronces artificielles en fer ou en acier; torsades, barbelées ou non, en fils ou en feuillard de fer ou d'acier, …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8483
… et coussinets; engrenages et roues de friction; broches filetées à billes ou à rouleaux; réducteurs, multiplicateurs …
Explanatory notes
… et coussinets; engrenages et roues de friction; broches filetées à billes ou à rouleaux; réducteurs, multiplicateurs … ‑ Engrenages et roues de friction, autres que les roues dentées et autres organes élémentaires de transmission présentés séparément; broches filetées à billes ou à rouleaux; réducteurs, multiplicateurs …Section VI > Chapitre 38 > Position 3810
… brasage des métaux; pâtes et poudres à souder ou à braser composées de métal et d'autres produits; préparations des …