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Section XII > Chapitre 64 > Position 6402

Explanatory notes

… rivets ou de dispositifs similaires; b)    les sabots sans quartier ni contrefort, dont le dessus est d'une seule pièce … par des rivets; c)    les pantoufles ou les mules sans quartier ni contrefort, dont le dessus, fabriqué d'une seule …

Section IV > Chapitre 22 > Position 2203

Explanatory notes

… en présence d'eau avec généralement du houblon. Certaines quantités de céréales non maltées (maïs et riz, par exemple) … concentrées qui sont préparées en concentrant dans le vide, jusqu'à 1/5 ou 1/6 de leur volume, des bières, en général …

Section XVII > Chapitre 89 > Position 8901

Explanatory notes

… intérieure (sur les lacs, les canaux, les rivières et les estuaires, par exemple), à l'exception des embarcations du n° 89.03 et des bateaux de sauvetage autres qu'à rames, des navires pour le transport de troupes et des …

Section XIX > Chapitre 93 > Position 9302

Explanatory notes

… un tir continu dès que la détente a été actionnée et jusqu'à ce que le chargeur soit vide, ou jusqu'à relâchement de la détente. Ces armes peuvent être …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9605

Explanatory notes

… cosmétiques, de parfumerie ou de toilette, des mouchoirs en ouate de cellulose, mais également des articles … T-shirt, un pantalon, un short, par exemple.  Les articles constituant ces nécessaires suivent leur régime propre . …

Section XXI > Chapitre 97 > Position 9702

Explanatory notes

… domaine, de distinguer l’article original de la copie, du truquage ou de la reproduction; toutefois, l’apparence d’une … le nombre relativement réduit d’exemplaires tirés, la qualité du papier, très souvent l’absence de la marque …

Section IV > Chapitre 22 > Position 2209

Explanatory notes

… ou acétobacter. On distingue, d'après leur origine, les qualités suivantes de vinaigres : 1)    Le vinaigre de vin . Il s'agit d'un liquide présentant, selon la qualité du vin utilisé, une couleur jaune ou rouge et …

Section I > Chapitre 3 > Position 0306

Explanatory notes

… ou à l'eau, même s'ils ont été additionnés de petites quantités de produits chimiques en vue de leur conservation … position : a)    Les oursins et les autres invertébrés aquatiques du n° 03.08 . b)    Les crustacés (ainsi que …

Section VIII > Chapitre 43 > Position 4303

Explanatory notes

… d'une importance telle qu'on puisse les considérer comme constituant déjà par elles‑mêmes des vêtements, tels que … quelles que soient les proportions respectives de ces constituants ( n ° 42.03 ).  Les gants, mitaines et moufles …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4017

Explanatory notes

… Le caoutchouc durci peut aussi contenir des pigments et des quantités élevées de charges, par exemple du charbon, de … de caoutchoucs durcis acquièrent un fini très lustré quand ils sont polis. La présente position comprend le …

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