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846 résultats pour "11"

Section X > Chapitre 48 > Position 4807

Explanatory notes

… de fibres sont exclus de la présente position ( n ° 44.11 ). …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4009

Explanatory notes

… matières ni autrement associés à d'autres matières : 4009.11 - - Sans accessoires 4009.12 - - Avec accessoires …

Section I > Chapitre 2 > Position 0210

Explanatory notes

… ou d'abats.               - Viandes de l'espèce porcine : 0210.11 - - Jambons, épaules et leurs morceaux, non désossés …

Section II > Chapitre 9 > Position 0902

Explanatory notes

… produits sont classés, par exemple, aux n°s 08.13 , 09.09 , 12.11 ou 21.06 . c)     Le « thé » au ginseng (mélange …

Section XXI > Chapitre 97 > Position 9704

Explanatory notes

… en prime par certains détaillants à leur clientèle ( n° 49.11 ). …

Section X > Chapitre 49 > Position 4909

Explanatory notes

… portant pas l'indication de leur usage sont classés au n ° 49.11 . Les cartes postales imprimées dont l'illustration ne …

Section IX > Chapitre 46 > Position 4602

Explanatory notes

… ouvrages en luffa.               - En matières végétales : 4602.11 - - En bambou 4602.12 - - En rotin 4602.19 - - Autres …

Section XI > Chapitre 58 > Position 5811

Explanatory notes

58.11 ‑ Produits textiles matelassés en pièces, constitués …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7309

Explanatory notes

… Les récipients destinés à contenir ces gaz relèvent du n° 73.11 , quelle que soit leur capacité. Les récipients munis de …

Section XV > Chapitre 78 > Position 7806

Explanatory notes

… par exemple ( n° 78.01 ), et les baguettes enrobées ( n° 83.11 )). On y range aussi les tubes et tuyaux définis à la …

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