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850 résultats pour "11"

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6809

Explanatory notes

… panneaux, carreaux et articles similaires, non ornementés : 6809.11 - - Revêtus ou renforcés de papier ou de carton …

Section I > Chapitre 2 > Position 0210

Explanatory notes

… ou d'abats.               - Viandes de l'espèce porcine : 0210.11 - - Jambons, épaules et leurs morceaux, non désossés …

Section II > Chapitre 7 > Position 0713

Explanatory notes

… semoules et poudres de légumes à cosse secs, écossés ( n° 11.06 ). b)    Les fèves de soja ( n° 12.01 ). c)     Les …

Section II > Chapitre 9 > Position 0902

Explanatory notes

… produits sont classés, par exemple, aux n°s 08.13 , 09.09 , 12.11 ou 21.06 . c)     Le « thé » au ginseng (mélange …

Section I > Chapitre 3 > Position 0306

Explanatory notes

… séchés, salés ou en saumure.               ‑ Congelés : 0306.11 ‑ ‑ Langoustes ( Palinurus spp., Panulirus spp., Jasus …

Section V > Chapitre 27 > Position 2713

Explanatory notes

… de minéraux bitumineux.               ‑ Coke de pétrole : 2713.11 ‑ ‑ Non calciné 2713.12 ‑ ‑ Calciné 2713.20 ‑ Bitume de …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2920

Explanatory notes

… leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés : 2920.11 - - Parathion (ISO) et parathion-méthyle (ISO) (méthyle …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8502

Explanatory notes

… allumage par compression (moteurs diesel ou semi‑diesel) : 8502.11 - - D'une puissance n'excédant pas 75 kVA 8502.12 - - …

Section X > Chapitre 49 > Position 4909

Explanatory notes

… portant pas l'indication de leur usage sont classés au n ° 49.11 . Les cartes postales imprimées dont l'illustration ne …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2908

Explanatory notes

…               - Dérivés seulement halogénés et leurs sels : 2908.11 - - Pentachlorophénol (ISO) 2908.19 - - Autres …

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