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1812 résultats pour "art"

Section XVII > Chapitre 88 > Position 8807 > 8807.20

… Trains d'atterrissage et leurs parties …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9005 > 9005.90

… Parties et accessoires (y compris les bâtis) …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9021 > 9021.2

… Articles et appareils de prothèse dentaire  …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9021 > 9021.3

… Autres articles et appareils de prothèse  …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9022 > 9022.90

… Autres, y compris les parties et accessoires …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6903

… Autres articles céramiques réfractaires (cornues, creusets, …

Explanatory notes

… 69.03 - Autres articles céramiques réfractaires (cornues, creusets, … ces ouvrages, on peut citer : 1)    Tout d'abord, un groupe d'articles dont le caractère essentiel, par opposition aux …

Section XV > Chapitre 82 > Position 8214

… Autres articles de coutellerie (tondeuses, fendoirs, couperets, …

Explanatory notes

… 82.14 ‑ Autres articles de coutellerie ( tondeuses , fendoirs, couperets, … du n°  84.36 . La présente position couvre également les parties de tondeuses à main, ainsi que les peignes, … couperets , hachoirs de bouchers ou de cuisine , ensemble d'articles manoeuvrés à une ou deux mains, n'ayant pas la …

Section VI > Chapitre 37 > Position 3701

… non impressionnés, en autres matières que le papier, le carton ou les textiles; films photographiques plans à …

Explanatory notes

… non impressionnés, en autres matières que le papier, le carton ou les textiles; films photographiques plans à … plans photographiques, en autres matières que le papier, le carton ou les textiles . Ces plaques et films plans … irradiées (thermiques) augmenté après irradiation. Ces articles sont utilisés à des fins très diverses et, en …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7410

… minces en cuivre (même imprimées ou fixées sur papier, carton, matière plastique ou supports similaires) d'une …

Explanatory notes

… minces en cuivre (même imprimées ou fixées sur papier, carton, matière plastique ou supports similaires) d'une … notamment le clinquant, sont souvent fixées sur papier, carton, matière plastique ou autres supports similaires, …

Section II > Chapitre 6 > Position 0604

… Feuillages, feuilles, rameaux et autres parties de plantes, sans fleurs ni boutons de fleurs, et …

Explanatory notes

… 06.04 ‑ Feuillages, feuilles, rameaux et autres parties de plantes, sans fleurs ni boutons de fleurs, et … comprend également les bouquets, corbeilles, couronnes et articles similaires constitués par des feuillages, des feuilles, des rameaux ou d'autres parties de plantes, par des herbes, mousses ou lichens, sans …

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